...CITOYEN I1IU.IORA.Y .YSSESEUR. LE CITOYEN l'OTTIER. La séance est ouverte & quatre heures un quart. L'un des secrétaires donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le citoyen Arthur Arnould. Les comptes rendus analytiques publiés jusqu'à présent par l'Officiel ,...

...récemment adopté par la chambre des pairs. Il se borne à déposer l'exposé des motifs sur le bureau du président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi sur l'amélioration des ports. La chambre s'est arrêtée vendredi à l'art. 2 , qui porte qu'une...

...Séance du lo décembre. — PRÉSIDENCE DE M. DUPIN. La séance est ouverte à deux heures et demie. M. LE PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'impôt sur les buissons. La parole est à M. Mauguin contre le projet. я. M&UGUIN. Messieurs,...

...exagération dans ces bruits. » ASSEMBLEE LÉGISLATIVE. Séance du 8 janvier. — PRÉSIDENCE DE M. DUPIK. M. LE PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi sur la nomination et la révocation des instituteurs communaux. M. le président lit une longue...

...L'Assemblée ajourne à la presque unanimité la discussion sur le chemin de fer de on à Avignon. l. LE PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du budget. I. BEBRYBR, rapporteur. Messieurs, on avait décidé que tonte cette semaine serait Bacrée...

...l'intérieur. Ja séance est ouverle à deux heures. M. Lacazc, l'un des secrétaires de l'Assemblée, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté sans observations. ..- ••'; i. • • '•• : DÉPÔT DE PÉTITION. M. D'OLIVIBB. J'ai l'honneur...

...vice-président du Conseil d'État, assistent à la séance. M. DE MENTQUE, Fun des secrétaires élus, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. M. CHAIX-D'EST-ANGE, sénateur-secrétaire, fait connaître au Sénat le résultat du travail des bureaux,...

...M. Larabit. La séance est ouverte à deux heures et demie. M. BEHIC, l'un des secrétaires e'ius, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. S. Exe. M. Busson-Billault, ministre présidant le Conseil d'État, siège au banc du Gouvernement....

...CITOYEN HIIJ.IOHAY ASSESEURt. LB CITOYEN POTTIER. La séance est ouverte à quatre heures un quart. L'un des secrétaires donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le citoyen Arthur Arnould. Les comptes rendus analytiques publiés jusqu'à présent par Y Officiel, malgré...

...1871. Présidence du citoyen BimônAV. — Amènent : La séance est ouverte à quatre heures un quart. L'un des secrétaires donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le citoyen ARTHUR ARNOULD. — Les comptes rendus analytiques publiés jusqu'à présent par l'Officiel,...