 | France - 1850 - 914 sayfa
...l'enseignement, et, en général sur toutes les questions ?fui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...règlements relatifs aux examens, aux concours et aai programmes d'études dans les écoles publiques, à la surveillance des écoles libres, et, en... | |
 | 1849 - 864 sayfa
...questions qui lui sout soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis sur tous les arrêtés portant règlement pour les...publique, sur la création des Facultés, lycées et i olleges, sur l'autorisation d'accepter des donations ou legs faits aux écoles publiques ни aui... | |
 | Pierre-Louis Parisis - 1850 - 156 sayfa
...l'enseignement, et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...création des facultés, lycées et collèges; Sur les secours et encouragements à accorder aux établissements libres d'instruction secondaire; Sur les... | |
 | Société pour l'instruction élémentaire - 1850 - 910 sayfa
...l'enseignement, et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : sur les...création des Facultés, lycées et collèges ; sur les secours et encouragements à accorder aux établissements libres d'instruction secondaire; sur les... | |
 | Pierre-Louis Parisis - 1850 - 122 sayfa
...l'enseignement , et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...création des facultés, lycées et collèges ; sur les secours et encouragements à accorder aux établissements libres d'instruction secondaire ; sur les... | |
 | France - 1850 - 904 sayfa
...l'enseignement, et, en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...création des facultés, lycées et collèges; Sur les secours et encouragements à accorder aux établissements libres d'instruction secondaires; Sur les... | |
 | 1850 - 720 sayfa
...décret, et en général sur tontes let questions qui lui seront soumises par le ministre, « II est nécessairement appelé à donner son avis : «Sur...création des facultés, lycées et collèges ; « Sur l'autorisation d'accepter des donations ou legs faits aux écoles publiques ou aux écoles libres;... | |
 | Pierre-Louis Parisis - 1850 - 128 sayfa
...l'enseignement , et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...établissements d'instruction publique ; sur la création îles facultés, lycées et colléges ; sur les secours et encouragements à accorder aux établissements... | |
 | France - 1850 - 922 sayfa
...l'enseignement, et, en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...établissements d'instruction publique; Sur la création desfacullés, lycées et collèges; Sur les secours et encouragements à accorder aux établissements... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - 1850 - 292 sayfa
...l'enseignement, et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le ministre. Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les...règlement pour les établissements d'instruction publique ; SUT la création des facultés, lycées et colléges ; Sur les secours et encouragements à accorder... | |
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Il est nécessairement appelé à donner son avis .Sur les règlements relatifs aux examens, aux concours et aux programmes d'études dans les écoles publiques, à la surveillance des écoles libres, et, en général, sur tous les arrêtés portant règlement... 
