Encyclopédie des gens du monde: répertoire universel des sciences, des lettres et des arts; avec des notices sur les principales familles historiques et sur les personnages célèbres, morts et vivans, 6. cilt,2. bölümArtaud de Montor Treuttel et Würtz, 1833 |
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68 sonuçtan 1-3 arası sonuçlar
Sayfa 424
... devant notaire , soit en se soumettant au régime dotal , soit en déclarant qu'ils se marient sans communauté , ou qu'ils veulent vivre séparés de biens ( voy . SÉPARATION ) . La communauté est donc légale ou conventionnelle . La ...
... devant notaire , soit en se soumettant au régime dotal , soit en déclarant qu'ils se marient sans communauté , ou qu'ils veulent vivre séparés de biens ( voy . SÉPARATION ) . La communauté est donc légale ou conventionnelle . La ...
Sayfa 452
... devant le juge du lieu où elle s'est ouverte ; en matière de société , on doit se pourvoir devant le juge du lieu où elle est établie , etc. , etc. Les étrangers peuvent être cités devant les tribunaux français pour des engagemens qu ...
... devant le juge du lieu où elle s'est ouverte ; en matière de société , on doit se pourvoir devant le juge du lieu où elle est établie , etc. , etc. Les étrangers peuvent être cités devant les tribunaux français pour des engagemens qu ...
Sayfa 606
... devant , et 0úpa , porte ) fait sup- poser que , dans l'antiquité , on plaçait des consoles au devant des portes pour servir d'appui à un auvent , et , plus tard , à une corniche . Lorsqu'ensuite la pierre fut substituée au bois , on ne ...
... devant , et 0úpa , porte ) fait sup- poser que , dans l'antiquité , on plaçait des consoles au devant des portes pour servir d'appui à un auvent , et , plus tard , à une corniche . Lorsqu'ensuite la pierre fut substituée au bois , on ne ...
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