 | Jean-Pierre-Louis de Luchet - 1790 - 300 sayfa
...l'ordre public , et maintenir les vrais. ) principes de la Monarchie , rien ne peut empêcher qu'elle ne continue ses délibérations dans quelque lieu qu'elle soit forcée de s'établir , et qu'eniin par-tout où ses Membres sont réunis , là est l'Assemblée Nationale. Arrêté , que tous... | |
 | Montjoye - 1791 - 648 sayfa
...qu'elle ne continue ses délibérations , et ne consomme l'oeuvre important pour lequel elle est réunie, dans quelque lieu qu'elle soit forcée de s'établir, et : qu'enfin par.-tout où ses membres te réuniront, là i esc l'assemblée nationale » : « Arrête que tous les membres de cette assemblée... | |
 | Louis François Jauffret - 1793 - 652 sayfa
...délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentans du peuple se réunirent , et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la Constitution lût établie et affermie sur des fondemeus solides.... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 458 sayfa
...maintenir les vrais principes , rien ne peut « empêcher qu'elle ne continue ses délibéra« tions, dans quelque lieu qu'elle soit forcée « de s'établir...ses « membres sont réunis , là est l'assemblée na« tionale. «Arrête, que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser«... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - 432 sayfa
...continue ses délibérations , » et ne consomrtie l'œuvre important pour lequel » elle est réunie , dans quelque lieu qu'elle soit » forcée de s'établir , et qu'enfin , par-tout où ses » membres se réuniront, là est l'assemblée natio»» tionale ; arrête', que tous les membres de cette »... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1801 - 482 sayfa
...Arrête , que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
 | Jean Louis Hubert Simon Deperthes - 1803 - 492 sayfa
...convoquer les Députés dans un Jeu de Paume , à Versailles , où ils prêtèrent le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient , jusqu'à ce que la Constitution du Royaume et la régénération publique eussent été... | |
 | Jean Sylvain Bailly - 1804 - 348 sayfa
...mo» narchie , rien ne peut empêcher qu'elle » ne continue ses délibérations , dans quel» que lieu qu'elle soit forcée de s'établir , et » qu'enfin...partout où les circonstances » l'exigeront, jusqu'à ce que la constitution » du royaume soit établie et affermie sur 3> des fondemens solides ; et que... | |
 | Jean Sylvain Bailly - 1804 - 352 sayfa
...mo» narchie , rien ne peut empêcher qu'elle » ne continue ses délibérations , dans quel» que lieu qu'elle soit forcée de s'établir , et » qu'enfin...partout où les circonstances » l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution -a du royaume soit établie et affermie sur » des fondemens solides; et que... | |
 | Maurice Méjan - 1814 - 530 sayfa
...délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentants du peuple se réunirent, et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer , et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la constitution fût établie et affermie sur des fondements solides... | |
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L'Assemblée nationale, considérant qu'appelée à fixer la constitution du royaume, opérer la régénération de l'ordre public, et maintenir les vrais principes de la monarchie, rien ne peut empêcher qu'elle ne continue ses... 
