 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 sayfa
...yns l«s autres. Si donnons en mandement audit sieur d'Ogeron , Gouverneur desdites Islcs , et autres Officiers qu'il appartiendra que ces Présentes ils fassent lire , publier et enregistrer , garder et observer selon leur forme et teneur, et de tout le contenu en icelleî , jouir et user... | |
 | France - 1810 - 450 sayfa
...en mandement à nos âmes et féaux les gens tenant nos cours de parlement et chambre des comptes, et à tous autres nos justiciers et officiers qu'il...présentes ils fassent lire, publier et enregistrer, &c. Cartel est notre plaisir. > . . Donné à Paris au mois de novembre, l'an de grâce mil six cent... | |
 | France - 1810 - 448 sayfa
...en mandement à nos âmes et féaux les gens tenant nos cours de parlement et chambre des comptes, et à tous autres nos justiciers et officiers qu'il...présentes ils fassent lire, publier et enregistrer, &c. Car tel est notre plaisir. Donné à Paris au mois de novembre, l'an de grâce mil six cent cinquante... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 sayfa
...Lieutenans des Sièges des Tables de Marbre, Maistres Particuliers etleurs Lieutenans, et tous autres nos Officiers qu'il appartiendra, que ces Présentes ils fassent lire , publier et enregistrer, etle contenu en icelles garder et observer selon leur formeet teneur, cessa us et faisans cesser tous... | |
 | France, Decrusy - 1822 - 380 sayfa
...tenant nosdites cours de parlement , età tous baillis, sénéchaux on leurs lieutenans. et autres nos officiers qu'il appartiendra , que ces présentes ils fassent lire, publier et enregistrer; et en ce qu'il écherra exécution , le faire observer et entretenir selon Itur forme et teneur : cartel... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1825 - 850 sayfa
...notre dite cour de parlement à Rennes, et chambre de nos comptes à Nantes, sénéchal de Rennes, «t à tous autres nos justiciers et officiers qu'il appartiendra, que ces présentes ils fiji.sc nt user, et du contenu eu icelles ils fussent jouir, et laissent ledit exposant ses hoirs,... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826 - 728 sayfa
...féaux les gens tenant la cour du parlement, et chambre des comptes à Rouen, et à tous nos autres justiciers et officiers qu'il appartiendra, que ces...présentes ils fassent lire, publier et enregistrer, et du contenu en icelles , jouir et user pleinement, paisiblement et perpétuellement ledict sieur de... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1808 - 834 sayfa
...nos a niés et frfaux , les gens tenant notre conseil souverain de Tournny ; et à tons nos autres justiciers et officiers qu'il appartiendra que ces...présentes , ils fassent lire , publier et enregistrer , et du contenu en icelîes , jouir et user pleinement et paisiblement, ledit Sieur Evoque , et ses successeurs... | |
 | comte de Chatauvillard - 1836 - 818 sayfa
...feaux Conseillers, les gens tenans nos Cours de Parlement, Baillifs, Sénéchaux, ou leurs Lieutenans, et à tous autres nos Justiciers et Officiers qu'il appartiendra, que ces presentes ils fassent lire , publier et enregistrer; et le contenu en icelles, ensemble les susdits... | |
 | P Louis Lainé - 1839 - 584 sayfa
...féaux les gens tenant la cour du parlement , et chambre des comptes à Rouen , et à tous nos autres justiciers et officiers qu'il appartiendra, que ces...présentes ils fassent lire , publier et enregistrer, et du contenu en icelles , jouir et user pleinement , paisiblement et perpétuellement ledict sieur de... | |
| |
Paris, et à tous autres nos justiciers et officiers qu'il appartiendra, que ces présentes ils... 
