SÉMINAIRES. ENSEIGNEMENT. 1 Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'organisa- 299 Ibid. 310 311 312 Rapport de la Commission ecclésiastique sur les illéga- Congrégations de feinmes chargées des écoles primaires HAUTES ÉTUDES ECCLÉSIASTIQUES. 319 Ibid. 320 Ordonnance du roi (20 juillet 1825) relative à l'établis- Ibid. 321 323 Ibid. Ibid. 326 - Circulaire de M. l'Évêque d'Hermopolis aux Évêques DU FOUVOIR DE L'ÉTAT SUR L'Enseignement. Préambule de l'Édit de 1763 qui le développe. On fait remarquer que l'État n'a jamais dépouillé les Éloge de la fermeté de l'ancien gouvernement sur ce Résumé du Mémoire de M. Troplong sur la question du Des attaques dirigées contre la nouvelle Université. Première discussion à la Chambre à ce sujet en 1842. Condamnation de l'abbé Combalot pour un délit sem- 327 Ibid. 328 330 Ibid. 331 334 336 Ibid. Adresse de la Chambre des Députés. Paragraphe relatif au projet de loi sur la liberté d'enseignement. Discussion à ce sujet. Presentation de ce projet de loi à la Chambre des Pairs. Rapport de M. Thiers à la Chambre des Députés.. Ibid. ÉVÊQUES AGISSANT EN NOM COLLECTIF.. 348 349 Memoire de l'Archevêque de Paris et de ses suffragants. Ibid. Ibid. CHANGEMENTS DE BRÉVIAIRES. Tentatives pour substituer le bréviaire romain aux bréviaires de France. · Bréviaires de Nevers et de Lyon . BIENS ECCLÉSIASTIQUES. tration. Décret concernant leur adminis Titre 1er. Des biens des cures. Section Ire. De l'administration des titulaires. Section 2. De l'administration des biens des cures pen- Titre 2. Des biens des Menses épiscopales. Titre 3. Des biens des chapitres cathédraux et collé- Titre 4. Des biens des Séminaires. Édit de Louis XV sur les acquisitions d'immeubles par 366 FABRIQUES. Décret du 30 décembre 1809. Chapitre 1er. De l'administration des fabriques. 1er. Composition du conseil, 2. Séances du conseil. 3. Fonctions du conseil. Section 2. Du bureau des marguilliers. 2. Séances du bureau. 3. Fonctions du bureau. Chapitre 2. Des revenus, des charges, du budget de la Section 2. Des charges de la fabrique. S1". Charges en général. $ 2. De l'établissement et du payement des vicaires. Section 3. Du budget de la fabrique. Chapitre 3. De la régie des biens et des comptes. Chapitre 4. Des charges des communes relativement au Chapitre 5. Des Églises cathédrales, des maisons épi- Ordonnance du roi (du 12 janvier 1825) relative aux Décret impérial du 23 prairial an xii.. Titre 2. De l'établissement de nouveaux cimetières. 377 378 Ibid. 382 384 386 388 390 Ibid. 391 Ibid. Titre 4. De la police des lieux de sépulture, Titre 5. Des pompes funèbres. Dispositions du CODE PÉNAL de 1810 sur les infractions ARTICLES ORGANIQUES DES CULTES PROTESTANTS. - 392 Ibid. 394 395 Ibid. 396 Titre 1". Règles générales pour toutes les communions Titre 2. Des Églises réformées. Section 1. De l'organisation générale de ces Églises, Ibid. Titre 3. De l'organisation des Églises de la confession 397 398 399 Section 1re. Dispositions générales, Ibid. Section 2. Des ministres ou pasteurs et des consistoires Questions concernant les cultes, jugées par la Cour de cassation sur les conclusions de M. le DISCOURS prononcés par M. Dupin à la Chambre des Députés SUCCESSION CHRONOLOGIQUE DES PAPES depuis saint Pierre jusqu'à Grégoire XVI. CHRONOLOGIE DES ROIS DE FRANCE. BIBLIOTHÈQUE CHOISIE contenant l'indication des ouvrages les plus utiles et les plus estimés sur l'histoire ecclésiastique et le droit canonique. 402 405 407 423 429 447 450 RÉPONSE A QUELQUES ASSERTIONS de M. le comte de Mon S 1. Libertés de l'Eglise gallicane. S 2. Déclaration du clergé de France en 1682. S 3. Articles organiques du Concordat; Loi de germinal an X. S 4. Appels comme d'abus. - Insulte à la chose jugée. . DÉFENSE des articles de la Loi organique du 18 germinal an X (1802) attaqués par les ultramontains. Art. 1. Publication et exécution en France des Bulles du раре. Art. 2. De la mission et des pouvoirs des légats. Art. 3. Art. 6. Appels comme d'abus Art. 9 et 10. Sur le régime de l'Eglise gallicane. Art. 11. Ordres monastiques. Art. 24. Relatif à l'Enseignement de la Déclaration de 1682. Observation générale. Art. 54. Difficultés relatives au mariage. De l'Institution canonique des Evêques. EXCOMMUNICATION lancée le 10 juin 1809 contre Napoléon et le Peuple français. INEXÉCUTION, RÉSOLUTION du Concordat de l'an IX. RÉPONSE GÉNÉRALE aux Critiques dirigées par les Ultramontains contre la loi du 18 germinal an X. PROJET DE LOI présenté à la Chambre des Députés par M. Laisné, Ministre de l'intérieur, le 28 novembre 1817, pour l'exécution de la Convention (Concordat) passée entre S. M. Louis XVIII et le pape Pie VII, le 11 juin 1817. DISCOURS prononcé par M. Dupin, député de la Nièvre, sur la conduite tenue par quelques membres du clergé, même par des Prélats, dans leurs débats vis-à-vis de l'Université. Séance du 19 mars 1844. RÉPONSE à M. l'Évêque de Saint-Dié. RAPPORT AU CONSEIL D'ÉTAT, par M. Vivien, conseiller d'État, vice-président du comité de législation, dans l'appel comme d'abus dirigé par M. le garde des sceaux, contre le mandement fulminé par M. le cardinal de Bonald, archevêque de Lyon, contre le livre de M. Dupin, intitulé: Manuel du droit public ccclésiastique français. ORDONNANCE du Roi qui supprime ledit mandement. 453 458 462 466 471 476 478 481 Ibid. 483 Ibid. 484 485 Ibid. 486 487 488 491 499 500 504 505 508 519 523 543 |