d'après l'historien des prix dans ce pays, Thorold Rogers, ne recoururent qu'à ce dernier mode. L'altération du titre est bien plus fâcheuse. Elle fut une des causes du cours forcé (1), car l'État n'est point un marchand ordinaire : il ne prétendit pas souffrir qu'on se passât de sa marchandise.

Au surplus, appliqué à de bonne monnaie, le pouvoir libératoire est une facilité pour les transactions et un bienfait pour la société; il est la consécration juridique de la fonction économique de l'étalon de valeur. C'est par le cours légal que la monnaie devient pleinement la valeurtype, la valeur régulatrice. Le caractère essentiel de la monnaie principale, dit Émile de Laveleye, est d'être investie du pouvoir payant sans limite, c'est-à-dire qu'elle peut valablement être offerte pour tout paiement (2),

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IX. La monnaie fiduciaire. Le papier monnaie. faut distinguer de la monnaie pleine et de la monnaie altérée qui n'est qu'une forme de la fausse monnaie la monnaie fiduciaire et le papier monnaie.

Quand l'État émet par lui-même ou par une Banque d'État à ce autorisée des billets convertibles en monnaie métallique, on est en présence d'une monnaie fiduciaire, mais qui peut être excellente: tant vaut le crédit de l'État ou de la Banque, tant vaut le billet. La pleine valeur du billet de banque lui vient du crédit de l'État et de l'émission limitée, deux conditions d'ailleurs intimement liées en ce sens que celui-ci le crédit de l'État dépend de celle-là-l'émission limitée. En ce sens encore que le crédit

(1) On appelle pouvoir libératoire ou cours légal de la monnaie le droit qu'elle confère au porteur de s'en servir pour tous paiements. Quand le législateur défend de prévoir dans les transactions la prohibition du paiement en monnaie légale, le cours légal prend le nom de cours forcé.

(2) La Monnaie et le bimétallisme international, p. 144. Par contre, la monnaie divisionnaire, ou d'appoint, n'est investie du pouvoir payant que pour une somme limitée, cinquante francs en France. Il s'agit de la menue monnaie les pièces d'argent de deux francs et moins.

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de l'État est la vraie garantie pour le porteur du billet que l'émission ne sera pas forcée.

Quant au papier monnaie inconvertible, à cours forcé, il n'est qu'un emprunt déguisé et forcé. L'émission de ce papier n'est qu'une violence du débiteur qui oblige son créancier à se payer d'un simple signe monétaire. Comme l'État paie de la sorte des personnes qui ne sont point ses créanciers volontaires, on peut même dire qu'entre ce procédé et le vol il n'y a point de différence essentielle.

L'émission de monnaie fiduciaire, de papier convertible à vue, n'est qu'une facilité donnée aux affaires, une augmentation réglée scientifiquement de l'instrument d'échange et qui laisse à la monnaie sa valeur. Elle ne préjudicie à personne.

Il n'en est pas de même de la proclamation du cours forcé, précurseur de la banqueroute, s'il n'en est l'aveu. Cette règle souffre cependant des exceptions: tel État serait assez riche pour reprendre les paiements en espèces, qui s'y refuse pour des raisons auxquelles la science monétaire est complètement étrangère.

X. Limites diverses au pouvoir d'émission. Indépendamment des règles scientifiques relatives à l'émission des billets de banque, il est une limite naturelle à cette émission: la confiance du public qui accepte volontairement d'être créancier de l'Etat ou de la Banque émettrice. Enfin, pour tout État, la circulation fiduciaire ou forcée est limitée territorialement elle a pour limites les frontières de l'État.

Sans doute, tout comme la monnaie réelle qui conserve partout sa valeur, la monnaie fiduciaire d'un État riche circule aisément en dehors de l'État. L'on ne refuse nulle part le papier anglais, français, belge. Il vaut de l'or en ce sens qu'il est une créance de toute sûreté. Mais il circule, en pareil cas, comme titre de crédit, non comme monnaie. La différence est essentielle, comme on le verra.

La

XI. Circulation internationale de la monnaie. monnaie qui jouit d'une circulation internationale est seulement celle qui est vraiment l'équivalent des choses il s'ensuit que, la valeur marchande de l'argent étant aujourd'hui bien différente de la valeur nominale des pièces d'argent, celles-ci ne sont plus que de la monnaie fiduciaire, des billets de banque écrits sur métal, selon la définition qu'Eudore Pirmez donnait du billon. L'or seul est aujourd'hui une monnaie internationale.

Sur la nature de la mon

XII. Nature de la monnaie. naie, deux théories extrêmes sont en présence. D'après l'une, la monnaie n'est qu'une marchandise comme les autres, mais pesée et contrôlée par l'État, il est vrai. D'après l'autre, la monnaie est une création de la loi, ce n'est qu'un signe de la valeur, ce n'est pas l'équivalent des choses contre lesquelles on l'échange.

Dans la vérité des faits, la monnaie est une marchandise affectée par la coutume à un usage spécial, et dont la loi sanctionne l'affectation coutumière, non seulement par la pesée, le contrôle du titre et en y gravant son empreinte, mais en consacrant son pouvoir libératoire, en lui donnant le cours légal. La loi affecte ainsi la valeur de la monnaie comme le ferait le concours universel des échangistes.

C'est donc une théorie trop absolue que celle d'après laquelle la monnaie est une simple marchandise qu'on n'est pas obligé de peser et de vérifier quant au titre, grâce à la prévoyance de l'État qui a pris soin d'obvier à ces impedimenta du commerce.

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Il faut faire aussi le reproche d'être trop absolue à la théorie de la monnaie signe. D'après Aristote, la monnaie est une institution publique. Elle tire sa valeur non de la nature, mais de la loi. C'est l'usage qu'on fait des métaux précieux, peu utiles par eux-mêmes, qui en fait la

valeur (1) Aussi la monnaie peut-elle être faite, dit Émile de Laveleye, de papier sans aucune valeur intrinsèque. bien qu'il vaille mieux « la faire d'or ou d'argent, afin de la soustraire aux abus de l'émission arbitraire (2) ».

XIII. Nature du billet de banque. - Le billet de banque est-il une monnaie réelle ou seulement fiduciaire? Dans la théorie de la monnaie signe, toute monnaie est fiduciaire.

Une guinée, dit Adam Smith, peut être considérée comme un billet pour une certaine quantité de choses nécessaires ou utiles, sur tous les commerçants du voisinage. » Cette définition de la guinée met bien en relief deux des fonctions de la monnaie: celle de médium d'échange, celle de moyen de paiement. Elle est équivoque néanmoins. Sans doute, la monnaie réelle (monnaie métallique) tient en partie sa valeur d'échange de son rôle spécial dans l'échange, mais cette valeur lui est commune avec le métal dont elle est faite. La pièce de 20 francs vaut autant pour le bijoutier que pour tout autre citoyen: fondue, elle garde la valeur qu'elle avait à l'état monnayé.

On n'en peut dire autant du billet de banque la matière dont il est fait est infime: c'est une créance, et ce n'est qu'une créance.

A la conférence monétaire internationale de Bruxelles, un délégué des États-Unis d'Amérique, M. le sénateur John P. Jones, a pris plaisir à citer une quantité d'aphorismes analogues à celui d'Adam Smith, que je viens de rappeler (3). Il ne faudrait pas ranger tous ceux qui les ont émis, surtout les contemporains, parmi les partisans de la théorie que je combats. Plusieurs sont des monométallistes avérés, ce qui équivaut à dire des partisans déterminés de la théorie qui considère la monnaie comme une simple marchandise. Tel l'Américain Walker, tel feu

(1) Émile de Laveleye, La Monnaie et le bimétallisme international, p. 21. (2) Id., ibid., p. 24.

(3) V. Procès verbaux de la Conférence monétaire internationale de 1892, p. 266 et suivantes.

Bonamy Price... - Berkeley en Angleterre, Montesquieu en France, sont au contraire bien nettement partisans de la théorie qu'on prétend étayer de l'autorité d'Aristote.

Berkeley pose les questions suivantes (les termes sont tels que la réponse de l'auteur se devine):

Si les expressions couronne, livre, livre sterling, ne doivent pas être considérées comme des exposants ou des dénominations? Si l'or, l'argent ou le papier ne sont pas des bons ou des jetons pour le calcul, pour l'écriture et la transmission de ces dénominations? Si, en conservant les dénominations, bien que le métal eût disparu, les choses ne continueraient pas à être mesurées, achetées ou vendues, l'industrie à être activée et la circulation commerciale à être obtenue? (1)

Montesquieu a commis une erreur singulière. "Les Noirs de la côte d'Afrique, dit-il, ont un signe des valeurs sans monnaie c'est un signe purement idéal, fondé sur le degré d'estime qu'ils mettent dans leur esprit à chaque marchandise. Une certaine denrée ou marchandise vaut trois macutes, une autre six macutes, une autre dix macutes; c'est comme s'ils disaient simplement trois, six, dix. Le prix se forme par la comparaison qu'ils font de toutes les marchandises entre elles; pour lors il n'y a point de monnaie particulière, mais chaque portion de marchandise est monnaie de l'autre (2) ». Montesquieu était mal renseigné : macute est le nom d'un coquillage employé comme monnaie.

Il est super

XIV. Monnaie réelle et monnaie signe. flu, sans doute, d'ajouter que les coquillages sont des monnaies réelles. Le professeur Francis A. Walker dit, en parlant des cailloux sculptés, des perles de verre, des coquillages et des plumes rouges dont on se servait comme

(1) Cité par M. Jones, Procès-verbaux de la Conférence monétaire internationale de 1892, p. 268.

(2) Esprit des lois, XXII, VIII.