tion, ainsi que le faisait Origène, ainsi qu'il l'avait luimême admis en son commentaire à la Physique. Selon une opinion qui avait déjà cours au temps d'Origène et que Macrobe a adoptée, Simplicius entoure la huitième sphère que constellent les étoiles fixes d'une neuvième sphère sans astre ; cette dernière, mue du mouvement diurne, communique ce mouvement à tout l'Univers; la sphère des étoiles fixes y joint le mouvement de prẻcession qu'elle transmet à toutes les sphères inférieures. L'hypothèse du neuvième ciel sera, au moyen âge, presque universellement adoptée par les astronomes musulmans ou chrétiens.

(A suivre.)

PIERRE DUHEM.

LE BUDGET BRUT

SES INCONVENIENTS ET LES MOYENS D'Y PARER

L'on a réalisé en Belgique, ces dernières années, dans la manière de dresser les budgets, des réformes intéressantes, parmi lesquelles il faut classer hors pair l'affectation plus exacte des fonds d'emprunt aux dépenses destinées à l'outillage économique.

D'autres modifications s'indiquent, si l'on veut en arriver au vote d'un budget parfaitement clair, avant l'ouverture de l'année financière. La lumière est ici le desideratum, lumière telle que l'importance véritable des charges publiques soit mise en pleine clarté. Je voudrais, en ce qui concerne l'état présent de nos finances, une lumière si éclatante que les perspectives

d'avenir même s'en trouvent éclairées.

Dirai-je que c'est une condition nécessaire pour faire de bonnes finances? Ce serait excessif. Mais c'est une condition pour tirer de bonnes finances tout le bénéfice possible quant au crédit de l'État.

Par ce côté, la question a grand intérêt pour nous, Belges, qui empruntons de façon continue et dont la dette nominale va croissant rapidement.

A ce que nous ayons un budget clair, il est un grave obstacle, c'est la confusion du budget industriel et du budget fiscal.

Aux termes de la Constitution belge, toutes les recettes et dépenses de l'État doivent être portées au

budget et dans les comptes. Cette règle, comment l'applique-t-on ?

Toutes les recettes ordinaires se trouvent groupées au budget des voies et moyens, celles qui sont fiscales à proprement parler, et celles qui proviennent de l'exploitation du réseau ferré. Il n'est pas fait de distinction, sinon par une division de chapitres, entre deux fonctions de l'État, fonctions profondément dissemblables cependant. Car l'État perçoit l'impôt en qualité de puissance publique. Quand, au contraire, il gère une entreprise de transports, il agit en qualité d'industriel.

Les inconvénients du budget brut ne sont pas propres au budget de l'État belge. Ils sont communs aux budgets des pays et des municipalités qu'alimentent des régies pour l'établissement desquelles on a eu recours à l'emprunt, si, bien entendu, comme c'est souvent le cas, la comptabilité admise est pareille à la nôtre.

Voici des chiffres. Ils sont relatifs au budget belge pour 1912, car c'est à la comptabilité publique de ce pays que la présente étude est relative. Le budget général (budget des voies et moyens) est de 703,882,594 francs.

Notons-le en passant, l'appellation si judicieuse du budget des recettes fiscales est peu appropriée au budget belge tel qu'on l'a dressé jusqu'à présent, car elle évoque l'idée de moyens de parer aux dépenses publiques, c'est-à-dire de moyens de fiscalité. Tel n'est pas le caractère du budget industriel.

Si nous soustrayons de ce total mal venu, puisqu'on y additionne des choses qui ne sont point pareilles, la recette du chemin de fer, le budget n'est plus que de . fr. 703,882,594

322,000,000

Fr. 381,882,594

De ces 700 millions de voies et moyens, l'impôt fournit sensiblement moins que la moitié, 292 millions seulement pour tous les impôts réunis, directs et indirects. Tout est compris dans cette somme de 292 millions, contributions foncières et personnelles, patentes, droits de douanes, accises, droits d'enregistrement de toutes les catégories.

Les impôts forment le premier chapitre du budget des voies et moyens. Le deuxième a gardé sa dénomination originaire, c'est le chapitre des péages. C'est là qu'on inscrivit il y a trois quarts de siècle les premières recettes du chemin de fer. Recettes brutes, tout comme aujourd'hui. Le chapitre a grossi. C'est à présent le plus important de tous grâce à la recette du chemin de fer, des postes, du télégraphe, du téléphone, de nos paquebots qui font le service d'Ostende-Douvres. Au budget de 1912 il a donné lieu à des évaluations de recettes qui dépassent 370 millions de francs.

De sorte que si nous défalquions des recettes budgétaires la totalité des péages, nous aurions

Moins.

fr. 703,882,594

371,925,730

Fr. 331,956,864

Le budget serait dégonflé de plus de moitié.

Mais je pense qu'on ne doit tenir pour recettes industrielles que celles du chemin de fer. La recette des postes, celle du télégraphe et du téléphone ont un caractère fiscal: elles tendent à fournir des ressources au budget, tandis que ce but est étranger à l'exploitation du réseau ferré. C'est ce qui résulte du texte formel des lois relatives au chemin de fer.

Pour les dépenses ordinaires, le gouvernement, on le sait, dresse et soumet aux Chambres, à l'état de projets de loi distincts, autant de budgets qu'il y a de départements ministériels, et en plus de ceux-ci quelques

autres budgets encore. Il n'y en a pas moins de quatorze, en ajoutant à ceux qui concernent les dépenses propres à chaque département le budget des dotations, celui de la dette publique, celui des non-valeurs et remboursements, préparés tous les trois par le ministre des finances, et, enfin, celui de la gendarmerie, que le ministre de la guerre établit en l'isolant de celui qui a pour objet la défense nationale.

Or, les dépenses de l'État industriel ne sont pas toutes inscrites au budget des chemins de fer, postes et télégraphes. On n'y fait figurer que les dépenses d'exploitation, à l'exclusion des charges financières.

Celles-ci sont portées au budget de la dette publique, budget très alourdi par ce fait. Il est pour 1912 de 198 millions de francs et il s'accroît rapidement, puisqu'il supporte la charge des emprunts contractés nécessairement chaque année par le fait du développement de l'industrie de l'État.

C'est à ce budget aussi que sont inscrits les crédits pour le service des pensions, et les pensions allouées au personnel du chemin de fer y sont comprises.

Pour la dette consolidée, notamment, il n'est pas établi de distinction au budget entre les dettes dont l'établissement du chemin de fer est la contre-partie et les autres.

Ici la confusion est plus grave, bien qu'il soit publié pour être présenté aux Chambres législatives un compte rendu annuel des opérations du département des chemins de fer. Conformément à sa dénomination, ce document est un compte et comme tel il a pour objet le passé, c'est-à-dire des opérations réalisées. Le budget, au contraire, concerne l'avenir: il est par définition un état de prévisions.

Les charges ainsi incorporées au budget général, alors qu'elles sont afférentes à une entreprise de transport et non à un service public, sont d'importance. Au