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Kitaplar ... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... ile ilgili
" ... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième. "
Annuaire des lettres, des arts et des theatres: du journal le ... - Sayfa 300
1847
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Annales Politiques, Civiles, Et Littéraires Du Dix-huitième Siècle, 1. cilt

Simon Nicolas Henri Linguet - 1777
...comme à l'original : Car tel cfl notre plaifir • &, afin que ce ti foit choie ferme & ftabic à toujours , nous y avons fait « mettre notre Scel. Donné à Versailles au mois d'Avril , « l'afl de grace mil lept cent f*J>xante dix-fept, & de notre « rsjgne le troifieme. (Signé)...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous ..., 1. cilt

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784
...dérogeons par ccsdites Présentes. Car tel est notre plaisir; et alin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre Scel. DONNÉ à Versailles , au mois de Mars mil six cent quatre-vingt-cinq, et de notre Règne le quarante - deuxième. Signé Louis. Et plus bas...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

Christophe Koch - 1802
...Car tel est notre I 458 11 E ci E i L .lll%. plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de juin , l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-huit, et de notre règne le cinquième. Signé LOUIS....
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821
...ajoutée comme à l'original : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Versailles au mois de Février de l'an de grâce mil sept cent quatre , et de notre Règne le soixante-unième. Signé LOUIS....
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Histoire politique et statistique de l'île d'Hayti: Saint-Domingue; écrite ...

Placide Justin, Sir James Barskett - 1826 - 547 sayfa
...dérogeons par cesdites présentes. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles , au mois de mars mil six-cent quatre-vingtcinq , et de notre règne le quarante - deuxième ; signé Louis; et plus...
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Commentaire sur l'Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673

Daniel Jousse, V. Bécane - 1828 - 533 sayfa
...lire , publier et registrer , car tel est notre plaisir. Et, afm que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de mars de- l'an de grâce mil six cent soixantetreize, et de notre règne le trentième. Signé LOUIS; et...
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Mémoires historiques sur Annonay et le Haut-Vivarais, 1-2. ciltler

A. Poncer - 1835
...selon sa forme et teneur , car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. — Donné à Versailles au mois de février l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-un , cl de notre régne le septième. Signé Loi...
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Revue du Lyonnais

1888
...toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent quatre vingt quatre, et de notre règne le onzième. Louis....
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Code du commerce des bois carrés: charpente, sciage et charronnage réunis ...

Frédéric Moreau - 1840 - 712 sayfa
...dérogé par cesdites présentes : car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois d'août, l'an de grâce 1690, et de notre règne le quarante-huitième. Signé, LOUIS, et sur le repli,...
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Bulletin, 5. cilt

1841
...dérogeons par te présent édit: cartel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable, à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. — Donné à Versailles, au mois de juin, perdre à la circonférence, a dans ses branches les deux anneaux et les six boules, attributs...
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