 | France - 1885 - 1464 sayfa
...au muius, uin: ioia |><ir Jic. '. Son ordre du jour Bit réglé par k- cou>dl d'adniiui»tr.itiou. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil...morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'eiercice clos, vote le budget de l'eiercice snirant et pourvoit au renouvellement des membres du... | |
 | France - 1898 - 1126 sayfa
...questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement de» membres du couseil d'administration. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la situation ûnancière et morale de la société. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année... | |
 | France - 1900 - 2086 sayfa
...moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé parle conseil d'administration. Son bureau est celui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d adminMr.ilion, sur !•• -itoal financière et morale de l'association. Elle approuve les corn... | |
 | France - 1891 - 1952 sayfa
...Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Sœboreau est celui du conseil. tfe entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la situation buocièreet morole de la réunion. EDc approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice... | |
 | 1908 - 984 sayfa
...qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration, ou sur la demande du quart de ses membres. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil...d'administration, sur la situation financière et morale; elle approuve les comptes et vote le budget. Les délibérations du Conseil d'administration relatives... | |
 | 1905 - 1694 sayfa
...quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la...d'administration, sur la situation financière et scientifique de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de LVxercice... | |
 | 1923 - 236 sayfa
...moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la...l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1896 - 414 sayfa
...du jour est réglé par le Conseil d'administration ; son bureau est celui du Conseil. ART. 26. — Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation pécuniaire et morale de l'Association ; elle approuve les comptes de l'exercice clos ; vote le budget... | |
 | 1885 - 358 sayfa
...moins une fois par an. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la...financière et morale de l'Association. Elle approuve les compte de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, et pourvoit au renouvellement des... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - 1903 - 754 sayfa
...quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé parle conseil d'administration. Son bureau est celui du conseil. Elle entend les rapports sur la...l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit... | |
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Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation... 
