Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République française, 1792 jusqu' à 1802, par Portiez, 1. bölüm1802 |
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48 sonuçtan 1-5 arasý sonuçlar
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... Suivant Beaufort , les États - Unis ont 1560 lieues carrées d'Allemagne , ou 15 d . de l'équateur . Lacs . Les principaux lacs sont : le lac des Bois , le lac Rainy ou de la pluie , le lac Supérieur , le lac Huron , le lac Michigan , le ...
... Suivant Beaufort , les États - Unis ont 1560 lieues carrées d'Allemagne , ou 15 d . de l'équateur . Lacs . Les principaux lacs sont : le lac des Bois , le lac Rainy ou de la pluie , le lac Supérieur , le lac Huron , le lac Michigan , le ...
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... Suivant l'état donné en 1784 , par M. Springel , la population étoit de 2,383,300 , en ne comprenant que les tributaires . ( Beau- fort . ) L'annuaire de l'an X la porte en tout à 5,250,000 . D'après le dénombrement fait en 1791 ...
... Suivant l'état donné en 1784 , par M. Springel , la population étoit de 2,383,300 , en ne comprenant que les tributaires . ( Beau- fort . ) L'annuaire de l'an X la porte en tout à 5,250,000 . D'après le dénombrement fait en 1791 ...
Sayfa 6
... Suivant Beaufort , les forces de mer des États - Unis , sont de 20 vaisseaux de guerre . En cas d'hostilités , l'armement dans les ports achevé , il y aura 9 grandes frégates , 12 sloops de 20 à 24 canons ; 6 de 16 à 18 , environ 10 ...
... Suivant Beaufort , les forces de mer des États - Unis , sont de 20 vaisseaux de guerre . En cas d'hostilités , l'armement dans les ports achevé , il y aura 9 grandes frégates , 12 sloops de 20 à 24 canons ; 6 de 16 à 18 , environ 10 ...
Sayfa 7
... 10,000 autres , si les hosti- lités commencent . 80,000 hommes de milice ont ordre de se tenir prêts . ( Extrait du Propagateur , no . 290 , du 18 vendémiaire an 7 ) . Revenus . Suivant Guthrie , les revenus annuels des États ( 7 )
... 10,000 autres , si les hosti- lités commencent . 80,000 hommes de milice ont ordre de se tenir prêts . ( Extrait du Propagateur , no . 290 , du 18 vendémiaire an 7 ) . Revenus . Suivant Guthrie , les revenus annuels des États ( 7 )
Sayfa 8
France treaties Louis Portiez. Revenus . Suivant Guthrie , les revenus annuels des États - Unis étaient estimés , en 1796 , à 7,188,001 dollars ; mais le secrétaire de la trésorerie et le comité des finances de la chambre des ...
France treaties Louis Portiez. Revenus . Suivant Guthrie , les revenus annuels des États - Unis étaient estimés , en 1796 , à 7,188,001 dollars ; mais le secrétaire de la trésorerie et le comité des finances de la chambre des ...
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Sayfa 411 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Sayfa 416 - Aucune bulle, bref, rescrit, décret, mandat, provision, signature servant de provision, ni autres expéditions de la Cour de Rome, même ne concernant que les particuliers, ne pourront être reçus, publiés, imprimés, ni autrement mis à exécution, sans l'autorisation du Gouvernement.
Sayfa 416 - Les décrets des synodes étrangers, même ceux des conciles généraux, ne pourront être publiés en France, avant que le gouvernement en ait examiné la forme, leur conformité avec les lois, droits et franchises de la République française, et tout ce qui, dans leur publication, pourrait altérer ou intéresser la tranquillité publique.
Sayfa 349 - Murcia, de Jaén, de los Algarves, de Algecira, de Gibraltar, de las Islas de Canaria, de las Indias Orientales y Occidentales, islas y tierra firme del Mar Océano, archiduque de Austria, duque de Borgoña, de Brabante y de Milán, conde de Abspurg, de Flandes, Tirol y Barcelona, señor de Vizcaya y de Molina, etc.
Sayfa 422 - ... francs, s'il n'a atteint l'âge de vingt-cinq ans, et s'il ne réunit les qualités requises par les canons reçus en France. Les évêques ne feront aucune ordination avant que le nombre des personnes à ordonner ait, été soumis au gouvernement, et par lui agréé.
Sayfa 430 - Les édifices anciennement destinés au culte catholique, actuellement dans les mains de la nation, à raison d'un édifice par cure et par succursale, seront mis à la disposition des évêques par arrêtés du préfet du département.
Sayfa 420 - Le prêtre nommé par le premier consul fera les diligences pour rapporter l'institution du pape. Il ne pourra exercer aucune fonction avant que la bulle portant son institution ait reçu l'attache du gouvernement , et qu'il ait prêté en personne le serment prescrit par la convention passée entre le gouvernement français et le saintsiége.
Sayfa 411 - En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ART. 1".
Sayfa 414 - Le gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent, s'ils le veulent, faire, en faveur des églises, des fondations.
Sayfa 443 - Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le premier consul : les deux autres seront choisis par le consistoire général.