| 1812 - 328 sayfa
...continuer leurs études, quoiqu'ils n'aient pas rempli la condition ci-dessus. 4. Le grand-maître de notre université impériale et son conseil accorderont...intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens, les villes, les évêques ou les particuliers voudront établir, pour être consacrées... | |
| France - 1836 - 462 sayfa
...régie par des membres de l'Université impériale, et soumise à ses règles. 4. Le grand-maître de notre Université impériale et son conseil accorderont...intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens, les villes, les évéques ou les particuliers voudront établir, pour être consacrées... | |
| Antoine Clair Thibaudeau - 1835 - 636 sayfa
...recommandé au grand-maître d'accorder un intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens, les villes, les évêques ou les particuliers voudraient...consacrées plus spécialement aux élèves qui se destinaient à l'état ecclésiastique. Le grandmaître pouvait autoriser, dans des écoles secondaires... | |
| Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 sayfa
...royale et soumise à ses règles. (Ibid., .rt. 3.) 681. Le grand-maître de notre Université royale et son conseil accorderont un intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens , les villes , les évêques ou les particuliers voudront établir pour être consacrées... | |
| Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - 948 sayfa
...royale et soumise à ses règles. (Ibid., art. 3.) 681. Le grand-maître de notre Université royale et son conseil accorderont un intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens , les villes, les évéques ou les particuliers voudront établir pour être consacrées... | |
| France - 1836 - 462 sayfa
...n'est répe par dVs membres de l'Université impériale, et soumise à ses règles. 4. Le grand-maître de notre Université impériale et son conseil accorderont...intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens, les villes, les évéques ou les particulier» voudront établir, pour être consacrées... | |
| France - 1839 - 570 sayfa
...régie par des membres de l'université impériale , et soumise à ses règles. 4. Le grand-maître de notre université impériale et son conseil accorderont...intérêt spécial aux écoles secondaires que les départemens, les villes, les évéques ou les particuliers voudront établir, pour être consacrées... | |
| Victor Cousin - 1845 - 422 sayfa
...elle n'est régie par des membres de l'Université impériale , et soumise à ses règles. Art. 4. Le grand maître de notre Université impériale et...secondaires que les départements, les villes, les évoques ou les particuliers voudraient établir , pour être consacrées plus spécialement aux élèves... | |
| Université de France - 1846 - 1212 sayfa
...membres de l'Université royale et soumise à ses règles. Le grand-malire de notre Université royale et son conseil accorderont un intérêt spécial aux...secondaires que les départements, les villes, les évéques ou les particuliers voudront établir pour être consacrées plus spécialement aux élèves... | |
| Ferdinand Béchard - 1849 - 492 sayfa
...intérêt spécial aux écoles se« condaires, que les départements , les villes, les évê« ques ou les particuliers voudraient établir pour être...consacrées plus spécialement aux élèves qui se des« tinent à l'état ecclésiastique. » Sous l'empire de ce décret, les chefs de l'Université... | |
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