 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 sayfa
...l'homme, qui cause à autrui un dommage , oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par. son foit , mais encore par sa négligence , 011 par son imprudence. On est responsable „ non seulement... | |
 | France statutes - 1807 - 656 sayfa
..., oblige celui parla fauleduqneî il est arrivé à le réparer, i382. — Chacun est responsabledn dommage qu'il a- causé, non - seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou par son imprudence 7Dommage. •de celui qui est causé par les personnes don* on doit répondre ,... | |
 | France. Cour de cassation - 1817 - 780 sayfa
...étranger à l'espèce qui se présente aujourd'hui. «c Chacun est responsable, porte cet article, du dommage qu'il a causé » non seulement par son fait, mais encore pur .y« négligence ou par son » imprudence. » . lS'esl-il pas évident que la loi n'entend parler... | |
 | Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1824 - 530 sayfa
...prise par comparaison avec le quasi-délit, nous est indiquée par l'article i383 du code, portant que: « Chacun » est responsable du dommage qu'il...par son fait, mais encore par sa » négligence, ou par son imprudence. » La faute de pure omission consiste à négliger de mettre en usage, quand on... | |
 | 1825 - 1078 sayfa
...femme Huart pouvait être attribuée à son insouciance et à sa négligence ; — Enfin , qu'en droit chacun est responsable du dommage qu'il a causé non...seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou son imprudence, et que le propriétaire d'un animal nuisible est responsable dii dommage qu'il cause,... | |
 | Jacques François Goubeau de la Billennerie - 1827 - 464 sayfa
...à autrui un dommage v oblige celui par la faute duquel il est arrivé, a. le réparer. Art. i383. Chacun est responsable du dommage qu'il a, causé...seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. On ne peut donc pas douter que, dans le cas où la prise à partie, contre un arbitre... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin, Merlin (M., Philippe-Antoine) - 1828 - 460 sayfa
...puisse appliquerai l'art. i383, qui , en déterminant la troisième source des engagemens , déclare que chacun est responsable du dommage qu'il a causé...seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou son imprudence. , » Nous disons, à moins qu'on ne puisse appliquer ici l'art. i 383. 'car si le demandeur,... | |
 | Hippolyte-Alphonse Quénault - 1828 - 548 sayfa
...responsabilité civile qu'elles font peser sur leur auteur. Or, aux termes de l'art. i3S3 du Code civil, chacun est responsable du dommage qu'il a causé ,...seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou son imprudence ; ce qui embrasse non-seulement les faits qualifiés délits ou contraventions , mais... | |
 | Olivier Jacques Chardon - 1828 - 468 sayfa
...de notre législation. On les retrouve dans la règle gênérale conservée par l'article i383. « Chacun est » responsable du dommage qu'il a causé...non» seulement par son fait , mais encore par sa né» gligence ou son imprudence. » Or le reproche d'imprudence est le moindre , sans doute , que... | |
 | P. Antoine Fenet - 1828 - 854 sayfa
...autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est « arrivé à le réparer. » M83 Art. i4. « Chacun est responsable du dommage qu'il a « causé non seulement par son fait , tuais encore p*r sa ne" gligeuce ou par sou imprudence. » Art. i5. « On est responsable non seulement... | |
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Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer" ; -art. 1383 : "Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence... 
