Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois, 26. ciltLa Société, 1887 |
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Sayfa 164 - Si les maîtres particuliers ont soin de mettre entre les mains de leurs élèves, comme base de la première instruction, les Droits de l'homme, la Constitution, et les Livres élémentaires qui ont été adoptés par la Convention ; 2°...
Sayfa 68 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Sayfa 91 - Greniers à sel. Maîtrises des eaux et forêts. Taille et crues. Capitation. Vingtièmes. Abonnements. Gabelles. Modes de perception de l'impôt du sel. Assiette, répartition et recouvrement des impôts en général. Péages et travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, autant que possible, l'état des impôts par paroisses. Hôtels des monnaies.
Sayfa 90 - Etablissements des ordres militaires et hospitaliers. Faire connaître pour chaque titre ou établissement ecclésiastique l'état des droits et des biens, l'évaluation approximative des revenus (cens, dîmes, etc.), des devoirs et des charges. Oblations. — Assemblées du clergé, don gratuit, décimes.
Sayfa 92 - Importation et exportation de ces denrées à l'intérieur du royaume. Industrie.'— Mines et carrières. Administration des mines. Industries exercées à la campagne concurremment avec la culture. Industries principales des villes. Corps de métiers. Règlements de fabrique, inspecteurs. Manufactures royales et privilèges accordés à l'industrie. Transports et commerce. — Postes. Messageries. Transports par terre et par eau. Compagnies de commerce. Banques et comptoirs. Commerce intérieur...
Sayfa 158 - Les instituteurs et les institutrices sont nommés par le peuple; néanmoins, pendant la durée du gouvernement révolutionnaire , ils seront examinés , élus et surveillés par un jury d'instruction composé de trois membres désignés par l'administration du district et pris , hors de son sein , parmi les pères de famille. «ART. 2. Le jury d'instruction sera renouvelé par tiers tous les six mois. «•Le commissaire sortant pourra être réélu. «CHAPITRE III. — Des instituteur».
Sayfa 92 - Écoles spéciales, académies. Sociétés savantes. Bibliothèques. Théâtres. Expositions. Conservatoire. Presse et librairie. AGRICULTURE, INDUSTRIE ET COMMERCE. Agriculture. — Principales cultures. Rendement des récoltes. Foires et marchés. Commerce de denrées agricoles. Importation et exportation de ces denrées à l'intérieur du royaume.
Sayfa 91 - Administration générale. — Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégations. Attributions des intendants et des subdélégués. Institutions municipales. Villes, communes , paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. États provinciaux. Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des finances.
Sayfa 91 - DES TERRES Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturages et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière. Propriété urbaine et rurale. Formes diverses de tenure et d'amodiation de la terre. Baux perpétuels. Bail à cens seigneurial, emphytéose, bail sur une ou plusieurs vies.
Sayfa 92 - Bibliothèques. Théâtres. Expositions. Conservatoire. Presse et librairie. Agriculture, industrie et commerce. Agriculture. — Principales cultures. Rendement des récoltes. Foires et marchés. Commerce de denrées agricoles. Importation et exportation de ces denrées à l'intérieur du royaume. Industrie. — Mines et carrières. Administration des mines. Industries exercées à la campagne concurremment avec la culture. Industries principales des villes. Corps de métiers. Règlements de fabrique,...