 | 1806 - 438 sayfa
...l'Empereur des Français , Roi d'Italie, conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes , que celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratifications du présent traité, la ville de... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 452 sayfa
...l'Empereur des Français, Roi d Italie, conserveront entre eux Je même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes , que celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratification» du présent traité , la ville de... | |
 | France - 1810 - 450 sayfa
...roi de Hongrie et de Bohême , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été. observé avant la présente guerre. I 8- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - 1810 - 448 sayfa
...d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. 18- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - 1813 - 770 sayfa
...elle était avant la guerre présente. 17. SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront...celui qui a été observé avant la présente guerre. 18. Les ratifications du présent traité seront échangées dan» l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - 1813 - 968 sayfa
...d'es Français, roi d'Italie, con*< rveront pntr'eujc le même cérémonial, tjuiint au rang et aux autres étiquettes que celui qui a été observé avant la présente guerre. 1 ' .ifi iro tance ae six lieues, seront évacues. t ,, fours après le 'dit échange, les troupes... | |
 | France - 1816 - 776 sayfa
...était avant la guerre pré* •ente. 17. SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront...celui qui a été observé avant la présente guerre. . 18. Les ratifications du présent traité seront échangées dan* ^'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | 1809 - 486 sayfa
...Roi D'ITALIE, ei SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et da Bolièmc; , conserveront onti-'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes,....celui qui a été observé avant la présente guerre. Art. XVIII. "Les ratifications du présent traité seront échangée* «tans J'espace de six jours,... | |
 | France - 1816 - 978 sayfa
...l'empereur des Français, roi d'Italie, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant au rang ef aux autres étiquettes que Celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans lee cinq jours qui suivront rechange des ratifica'tions du présent traité, la ville de Presbourg... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 738 sayfa
...l'art, 17, et SM l'empereur des François , conserveront entre eu* le même cérémonial , quant au rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. c<.»renu.» <m La stipulation de l'article 2 , d'après laquelle Iiu°ranb. 1811. — — .. ,. ',... | |
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Bohème conserveront entre eux le même cérémonial quant au rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. Art. XVIII. Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... 
