Droit municipal au moyen age, 2. ciltDurand, 1862 - 576 sayfa |
Diğer baskılar - Tümünü görüntüle
Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
allodial anciens Aquitaine avaient bailli Béarn Bigorre bois Bourbonnais bourgeois Bourges Bretagne capitale castrum Champagne Charlemagne Charles VII Charles-le-Chauve charte cité Clovis communautés d'habitants communaux communes comté de Bourgogne comte de Flandre concessions confirma consuls couronne coutumes d'Angleterre d'usage diocèse dixième siècle douzième siècle duc d'Aquitaine duché échevins églises épiscopal états évêques féodal fiefs forêts franc-alleu Franche-Comté franchises François Ier gneurs gouvernement habitants Henri Histoire institutions Jean-Sans-Terre jure juridiction jurisconsultes justice l'administration l'Alsace l'an l'église l'empereur l'empire l'évêque l'histoire liberté Lorraine Louis VIII Louis XI Lyon maire maison monastère moyen âge municipal Navarre Normandie ordonnances pagus paroisses pays peuples Philippe Philippe-Auguste Philippe-le-Bel Picardie Poitou politique possession prévôt prince principe priviléges propriétaire propriété province quæ Quercy quod règne réuni rois romain Rouen royaume saint Louis Savoie seigneuriaux seigneurs souverain successeurs terres territoire tion titre treizième siècle usagers usages vaine pâture vassaux vicomte villes Visigoths
Popüler pasajlar
Sayfa 290 - ... âge. Les rapports des seigneurs avec leurs hommes n'y sont point entachés de ce caractère de violence et d'arbitraire avec lequel on se plaît trop souvent à les décrire. De bonne heure, les paysans sont rendus à la liberté; dès le...
Sayfa 415 - L'église était le centre de tout, elle marquait l'heure du travail, elle donnait le signal du repos. Quand la cloche de Notre-Dame ou de Saint-Merry avait sonné Y Angélus, les métiers cessaient de battre, l'ouvrage restait suspendu, et la cité, de bonne heure endormie, attendait le lendemain que le timbre de l'abbaye prochaine annonçât le commencement des travaux du jour.
Sayfa 447 - Les seigneurs avaient de grands domaines, des bois considérables, peu d'habitants et le désir d'en augmenter le nombre. Pour y parvenir, le moyen le plus efficace était d'améliorer la condition de leurs vassaux en favorisant l'agriculture. Pour cultiver il faut des bestiaux, il faut un bâtiment au cultivateur; mais les bestiaux exigent des pâturages, et comment bâtir, comment subvenir à mille autres besoins, sans la faculté de couper du bois dans les forêts? Les...
Sayfa 401 - ... ne lui déguisiez aucun des maux qui affligent le peuple Ne craignez pas que vos plaintes soient importunes, le roi aura égard à vos remontrances. Et vous, princes, qui m'écoutez...
Sayfa 403 - ... n'est point à douter que au paiement d'icelles ya aucunes fois telle pièce de monnaye qui est partie de la bourse d'un laboureur duquel les pauvres enfants mendient aux bois de ceux qui ont les dites pensions. Et souvent les chiens sont nourris du pain acheté des deniers du pauvre laboureur dont il devait vivre.
Sayfa 549 - Il ya une troisième sorte de religion plus bizarre, qui, donnant aux hommes deux législations, deux chefs, deux patries, les soumet à des devoirs contradictoires, et les empêche de pouvoir être à la fois dévots et citoyens.
Sayfa 485 - ... celle de Desvillier, sous prétexte que le partage serait nuisible à la commune qui le réclamerait. Le tribunal de Cassation annula, le 4 thermidor an VII, le jugement comme violant la loi dernière, cod. de communi divid. , ainsi conçue : « In communione vel societate nemo compellitur invite « detineri, » et la loi 8, ff. de communi divid. , 'ainsi conçue : « Etsi non omnes qui rem communem habent, sed « certi ex his dividere desiderent, hoc judicium inter eos « accipi potest. » VII....
Sayfa 22 - C'étaient eux qui, sous Henri II, avaient racheté la gabelle en payant un faible capital. Ils paraissent s'être soutenus jusqu'à Richelieu. « Ce ministre, dit l'historien du Quercy, créa en 1635 une intendance à Montauban, et dès lors tout espoir de voir rétablir les états du pays fut perdu. » En 1642, une cour des aides fut établie à Cahors, puis transférée à Monlauban.
Sayfa 368 - ... 2. Alors disparut tout vestige d'une constitution communale , et Orléans reprit son ancien régime, entièrement libre quant à l'administration urbaine , mais où la justice au civil et au criminel était exereée par un bailli et un prévôt du roi.
Sayfa 339 - ... courageuse et pourtant pacifique! Comme aux jours primitifs, la race aux longs cheveux, Que rien ne peut dompter quand elle a dit : Je veux! Nous avons un cœur franc, pour détester les traîtres ! Nous adorons Jésus, le Dieu de nos ancêtres ! Les chansons d'autrefois, toujours nous les chantons. Oh! nous ne sommes pas les derniers des Bretons, Le vieux sang de tes fils coule encor dans...