Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République Française ...: jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens ...Goujon fils, 1802 |
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48 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
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... Suivant Beaufort , les États - Unis ont 1560 lieues carrées d'Allemagne , ou 15 d . de l'équateur . Lacs . Les principaux lacs sont : le lac des Bois , le lac Rainy ou de la pluie , le lac Supérieur , le lac Huron , le lac Michigan , le ...
... Suivant Beaufort , les États - Unis ont 1560 lieues carrées d'Allemagne , ou 15 d . de l'équateur . Lacs . Les principaux lacs sont : le lac des Bois , le lac Rainy ou de la pluie , le lac Supérieur , le lac Huron , le lac Michigan , le ...
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... Suivant l'état donné en 1784 , par M. Springel , la population étoit de 2,383,300 , en ne comprenant que les tributaires . ( Beau- fort . ) L'annuaire de l'an X la porte en tout à 5,250,000 . D'après le dénombrement fait en 1791 ...
... Suivant l'état donné en 1784 , par M. Springel , la population étoit de 2,383,300 , en ne comprenant que les tributaires . ( Beau- fort . ) L'annuaire de l'an X la porte en tout à 5,250,000 . D'après le dénombrement fait en 1791 ...
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... Suivant Beaufort , les forces de mer des États - Unis , sont de 20 vaisseaux de guerre . En cas d'hostilités , l'armement dans les ports achevé , il y aura 9 grandes frégates , 12 sloops de 20 à 24 canons ; 6 de 16 à 18 , environ 10 ...
... Suivant Beaufort , les forces de mer des États - Unis , sont de 20 vaisseaux de guerre . En cas d'hostilités , l'armement dans les ports achevé , il y aura 9 grandes frégates , 12 sloops de 20 à 24 canons ; 6 de 16 à 18 , environ 10 ...
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... , si les hosti- lités commencent . 80,000 hommes de milice ont ordre de se tenir prêts . ( Extrait du Propagateur , n ° . 290 , du 18 vendémiaire an 7 ) . } Revenus . Suivant Guthrie , les revenus annuels des États ( 7 )
... , si les hosti- lités commencent . 80,000 hommes de milice ont ordre de se tenir prêts . ( Extrait du Propagateur , n ° . 290 , du 18 vendémiaire an 7 ) . } Revenus . Suivant Guthrie , les revenus annuels des États ( 7 )
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... Suivant Guthrie , les revenus annuels des États - Unis étaient estimés , en 1796 , à 7,188,001 dollars ; mais le secrétaire de la trésorerie et le comité des finances de la chambre des représentans , ne les portaient , par estimation ...
... Suivant Guthrie , les revenus annuels des États - Unis étaient estimés , en 1796 , à 7,188,001 dollars ; mais le secrétaire de la trésorerie et le comité des finances de la chambre des représentans , ne les portaient , par estimation ...
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Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
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Popüler pasajlar
Sayfa 148 - Majestés, les moyens les plus efficaces relativement à leurs forces, pour mettre le roi de France en état d'affermir, dans la plus parfaite liberté, les bases d'un gouvernement monarchique, également convenable aux droits des souverains et au bien-être de la nation française.
Sayfa 405 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Sayfa 408 - Les décrets des synodes étrangers, même ceux des conciles généraux, ne pourront être publiés en France, avant que le gouvernement en ait examiné la forme, leur conformité avec les lois, droits et franchises de la République française, et tout ce qui, dans leur publication, pourrait altérer ou intéresser la tranquillité publique.
Sayfa 414 - ... francs, s'il n'a atteint l'âge de vingt-cinq ans, et s'il ne réunit les qualités requises par les canons reçus en France. Les évêques ne feront aucune ordination avant que le nombre des personnes à ordonner ait, été soumis au gouvernement, et par lui agréé.
Sayfa 422 - Les fondations qui ont pour objet l'entretien des ministres et l'exercice du culte ne pourront consister qu'en rentes constituées sur l'état; elles seront acceptées par l'évêque diocésain et ne pourront être exécutées qu'avec l'autorisation du gouvernement.
Sayfa 418 - Ils ne se permettront, dans leurs instructions, aucune inculpation directe ou indirecte, soit contre les personnes, soit contre les autres cultes autorisés dans l'Etat. LUI. Ils ne feront au prône aucune publication étrangère à l'exercice du culte, si ce n'est celles qui seront ordonnées par le gouvernement5.
Sayfa 345 - Algeciras, de Gibraltar, de las islas de Canaria, de las Indias Orientales y Occidentales, islas y tierra firme del Mar Océano, Archiduque de Austria. Duque de Borgoña. de Brabante y Milán. Conde de Abspurg, de Flandes, Tirol y Barcelona, señor de Vizcaya y de Molina, etc.
Sayfa 393 - Les enfants sont livrés à l'oisiveté la plus dangereuse, au vagabondage le plus alarmant. Ils sont sans idée de la divinité, sans notion du juste et de l'injuste. De là des mœurs farouches et barbares; de là un peuple féroce. « Si l'on compare ce qu'est l'instruction avec ce qu'elle devrait être, on ne peut s'empêcher de gémir sur le sort qui menace les générations présentes et futures.
Sayfa 405 - La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France. Son culte sera public, en se conformant aux règlements de police que le gouvernement jugera nécessaires pour la tranquillité publique.
Sayfa 406 - Le gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent, s'ils le veulent, faire, en faveur des églises, des fondations.