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Kitaplar Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux,... ile ilgili
" Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation... "
Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ... - Sayfa 405
Louis Portiez tarafýndan - 1802
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., 12. cilt

Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 sayfa
...circonscription des diocèses français. Art. 3. « Sa sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église ( refus auquel néanmoins sa sainteté ne s'attend pas ) , il sera pourvu , par de nouveaux...
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Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801

Catholic Church - 1801 - 12 sayfa
...circonscription des diocèses français. ARTICLE 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires,...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la ..., 1. bölüm

France treaties - 1802 - 498 sayfa
...Gouvernement jugera nécessaires pour la tranquillité publique. II. Il seva fait par le Saint-Siège, de concert, avec le Gouvernement , une nouvelle circonscription...sacrifices , même celui de leurs sièges. D'après celte exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice , commandé par le bien de l'Eglise ( refus...
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Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII: sur ...

Catholic Church - 1802 - 164 sayfa
...nullamque suspectam miionem neque iutrà neque évèchés français , qu'elle attend d'eux , avec uns ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices, môme celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé...
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Concordat, et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le pape Pie VII, sur les ...

Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 206 sayfa
...titulaires des eveoh.es francais, qu'elle attend d'eux , avec une ferme confiance , pour le bien de-la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. •i i-' />./* D après cetre c s'ils se 'refnsaierit à ce sacrifici commande par le .bien de PËV...
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - 1805 - 530 sayfa
...circonscription des diocèses français,. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux , avec une ferme confiance...leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église , ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806 - 400 sayfa
...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français , qu'elle attend d'eux , avec une ferme...toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusoient ù ce sacrifice commandé par le bien de...
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Cobbett's Parliamentary Debates, During the ... Session of the ..., 22. cilt

Great Britain. Parliament - 1812 - 722 sayfa
...diocèses Français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des evechés Français, qu'elle attend d'eus avec une ferme confiance pour le bien de la paix et de l'unité, tout espèce de sacrifices même celui de leurs sièges.— D'après cette exhortation, s'ils se refusaient...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1258 sayfa
...circonscription de diocèses Français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés Français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance,...de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté M s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évèchés de la circonscription...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1244 sayfa
...circonscription de diocèses Français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés Français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance,...celui de leurs' sièges. D'après cette exhortation, «'ils se' refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa...
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