 | France - 1876 - 1548 sayfa
...pêchè^ de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les filels et engins à mailles ainsi réduites _ 5 IB,m k# s sȕX I ] DD} cm Ok j T + fخ K...W ?4 Y& @ q C v "Gd Β d^G Sb DTs Fw ) 'ՔPs 5 8 ZZ dix millimètres n'est pas permis. 11. Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute nature ne... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 sayfa
...engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés qu« dans les emplacements détermines par ces arrêtés. Les préfets peuvent aussi, sur...en dehors desquels l'usage des filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. H. Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute nature ne... | |
 | France - 1876 - 590 sayfa
...uniquement à la pèche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevissc. Les filets et engins à mailles ainsi réduits ne peuvent être employés que dans...en dehors desquels l'usage des filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. 11. Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute nature ne... | |
 | Adolphe René, C. Liersel - 1876 - 228 sayfa
...pêche de l'anguille, dela lamproie et de l'écrevisse. Les filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...en dehors desquels l'usage des filets à mailles de dix millimètres est permis. 11. Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute nature ne peuvent... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - 1880 - 1050 sayfa
...pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les lilets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...emplacements limités, en dehors desquels l'usage des filols à mailles de 10 millimètres n'est pas permis. Art. H. — Les filets fixes ou mobiles et les... | |
 | Léon Reymond - 1883 - 344 sayfa
...de l'anguille , de la lamproie et de l'écrevisse. Les filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...en dehors desquels l'usage des filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. ART. 11. Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute nature... | |
 | Albert Larbalétrier - 1886 - 430 sayfa
...pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...et les engins de toute nature, ne peuvent excéder eu longueur ni en largeur les deux tiers de la largeur mouillée des cours d'eau dans les emplacements... | |
 | Jacquet Philibert Dommanget, Charles Boullay - 1887 - 200 sayfa
...pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...en dehors desquels l'usage des filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. ART. 11. — Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute... | |
 | France - 1897 - 302 sayfa
...péche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse. Les filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...en dehors desquels l'usage des filets à mailles de dix millimètres n'est pas permis. 511 bis. — Pêche avec filets ayant des mailles de dimension réduite.... | |
 | 1898 - 802 sayfa
...pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'ècrevisse, les filets et engins à mailles ainsi réduites ne peuvent être employés que dans les emplacements...les emplacements limités en dehors desquels l'usage de filets à mailles de 10 millimètres n'est pas permis. Art. il. — Les filets fixes ou mobiles... | |
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... préfets peuvent, sur l'avis des conseils généraux, prendre des arrêtés pour réduire les dimensions des mailles des filets et l'espacement des verges des engins employés uniquement à la pêche de l'anguille, de la lamproie et de l'écrevisse.... 
