 | France - 1753 - 536 sayfa
...Maîtrife de Poitiers, 357 'jtrrft du Confeil du « Mai 1738 , enregißre au Greffe de» Eaux & Forêts de France au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris, (uivantle Jugement du zi Mai 1738, qui fait défenfes à toutes perfonnes de relever les Appellations... | |
 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 576 sayfa
...étoit appel rendue par les Grands-Mitres Enquêteurs , Généraux Réformateurs des Eaux & Forêts de France au Siège Général de- la Table de Marbre du Palais à Paris ledit jour 1 1 Oérobre 1 70 1 . fur le Procès extraordinairement iaftruit à la requête, dudit Jacques... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 sayfa
...autres lieux, à ce qu'il fût reçu appellant de la Sentence contre lui rendue aux Eaux & Forêts au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris le 9 Août 17 19 au profit d'Anne Alain , veuve de Louis Roger de Campagnolle , tant en fon nom , que... | |
 | 1759 - 760 sayfa
...faufTement & méchamment feit ces Procès-verbaux & Rapports. Le Sieur Cartier a appelle de cette Sentence au Siège général de la Table de Marbre du Palais ,-à Paris. Telle eft la fubftance d'un Mémoire en forme de Requête , écrit avec beaucoup de précifion & de... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - 504 sayfa
...rendue par les Grands Maître, Enquêteurs Générau x , Réformateurs des Eaux & Forêts de Fr.:nce au Siège Général de la Table de Marbre du Palais , à Paris ledit jour ti Octobre 1701. fur le Procès extraordinairement infttuit à la Requête dudit Jacques... | |
 | France - 1774 - 728 sayfa
...enfaveurdes Marchands Janvier. faifant le Commerce des Pêches à Dieppe , 219 Sentence de l'Amirauté de France , au Siège- Général de la Table de Marbre du Palais à Rouen, du 9 Mars 1759 , qui ordonne l' enregijhement des Lettres- Patentes & de l'Arrêt de la Cour... | |
 | Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1774 - 794 sayfa
...tk Dreux,) fut pourvu, en i6<So, de l'office de Confeiller du Roi en la Cbam6re des Eaux & Forêts au Siège général de la Table de Marbre d*u Palais à Paris. Il fut commis, par Lettres du Roi du iz Février 1699, pour exercer la fonction de Procureur-Général... | |
 | Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1776 - 772 sayfa
...frère aîné de feu ARTUR ou ARTUS OKÉEFFE , Gentilhomme Irlandois , Confeiller du Roi en l'Amirauté de France , au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris , en faveur duquel Milord Butler de Galmoi , M. de LeJJai Roots, les feu Sieurs Lee ôc D'dlon , Lieutenans-... | |
 | Lebeau - 1798 - 742 sayfa
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 | France - 1822 - 514 sayfa
...cour des aides le 3o août 1777. (RS) flo _^_ ARRÊT des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France au siège général de la table de marbre du, Palais à Paris , portant réglement pour les bois da, ressort de la maîtrise seigneuriale de falencay. Paris , 40... | |
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Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen. 
