 | France - 1856 - 1180 sayfa
...de* isés on condamnés comme coupables des crimes qui y seront >écifiés . MU nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, M. le Baron François' iolphe Loeve de Veimars, Officier de l'Ordre Impérial de U •gion d'honneur, et de l'Ordre... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1830 - 1358 sayfa
...ont placé toutes les Puissances Maritimes ; Sont convenus de s'entendre réciproquement à ce sujet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: • Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, etc. etc. le Sieur JB Nompère, Comte de Champagny, Duc de Cadore, GrandAigle de la Légion... | |
 | France - 1863 - 968 sayfa
...Mante-, depuis 1815, entre la France et li Suisse, an sujet de la possession de la ulléedei Dappes, ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. le marquis lui l'A, grand-croix de l'ordre impérial de la Ugiou d'honneur, sénateur de l'Jînipire,... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 sayfa
...voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs États respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé...savoir : Sa Majesté l'empereur des Français, M. Baroche, grand'croix de son ordre impérial de la Légion d'honneur, etc., etc., etc., membre de son... | |
 | 1854 - 1218 sayfa
...actuelles du commerce et de l'industrie, ont résolu d'ouvrir, à cet effet , de nouvelles négociations , et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Adolphe Barrot, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté... | |
 | 1855 - 892 sayfa
...d'écarter ainsi les obstacles qui ont entravé jusqu'à présent cette navigation. A cet effet, ils ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. le clievalier de Saint-Georges, officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, commandeur de l'ordre... | |
 | France - 1856 - 904 sayfa
...série, Bull. 34, n* 3io. ) xi* série, Bail. 228, n° 3080. télégraphique, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français : M. le vicomte Benrj de Voagy , Directeur général de l'Administration des lignes télégraphiques, Officier... | |
 | 1857 - 740 sayfa
...Wissembourg, ont résolu de conclure, dans ce but , une convention spéciale , et ont , à cet effet , nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir: Sa majesté l'empereur des Français, M. le comte Alexandre Colonna TValewski , grand-croix de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, de l'ordre... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1860 - 700 sayfa
...voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé...Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Baroche, grand -croix de son ordre impérial de la Légion d'honneur, etc. etc., etc., membre de son... | |
 | France - 1860 - 726 sayfa
...s'étant montré disposé à y acquiescer, Leursdites Majestés ont décidé de conclure un trailé à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires,...des Français, M. le baron de Talleyrand-Périgord, commandeur de son ordre impérial de la Légion d'honneur, chevalier grand-croix des ordres de l'Etoile... | |
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Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, M. 
