 ART. 19. Une commission de trois ou cinq membres , nommés au scrutin et à la majorité absolue, est chargée de faire un rapport sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société, et de suivre l'impression dje ceux qu'elle destinera à faire...  Mémoires - Sayfa 35Société nationale des antiquaires de France tarafından - 1862Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | 1847 - 546 sayfa
...ouvrage ou d'un mémoire. Art. XIX. Une commission de trois ou cinq membres, nommés au scrutin secret et à la majorité absolue, est chargée de faire...par la Société, et de suivre l'impression de ceux qu'elle destinera à faire partie de sa collection. Les membres de celle commission sont renouvelés... | |
 | 1847 - 728 sayfa
...ouvrage ou d'un mémoire. Art. XIX. Une commission de (rois on cinq membres, nommés au scrutin secret et à la majorité absolue, est chargée de faire...par la Société, et de suivre l'impression de ceux qu'elle destinera à faire partie de sa collection. Les membres de celte commission sont renouvelés... | |
 | 1847 - 544 sayfa
...ouvrage ou d'un mémoire. Art. XIX. Une commission de trois ou cinq membres, nommés au scrutin secret et à la majorité absolue, est chargée de faire...par la Société, et de suivre l'impression de ceux qu'elle destinera à faire partie de sa collection. Les membres de celte commission sont renouvelés... | |
 | Société royale des antiquaires de France - 1848 - 506 sayfa
...donner, au moins une fois par an , à la Société, communication d'un ouvrage ou d'un mémoire. 21 ART. 19. Une commission de trois ou cinq membres, nommés au scrutin et à la majorité absolue, est charger- de faire un rapport sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société, et de suivre... | |
 | Société des antiquaires de France - 1757 - 636 sayfa
...donner, au moins une l'ois par an , à la Société, communication d'un ouvrage ou d'un mémoire. ART. 19. Une commission de trois ou cinq membres , nommés...et à la majorité absolue, est chargée de faire UD rapport sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société, et de suivre l'impression de... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - 1852 - 462 sayfa
...donner, au moins une fois par an, à la Société , communication d'un ouvrage ou d'un mémoire. ART. 19. , Une commission de trois ou cinq membres , nommés...la majorité• absolue, est chargée de faire un rappo»t sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société, et de suivre l'impression de ceux... | |
 | 1862 - 670 sayfa
...TITRE IU. . . . : ..'-• ! K: Travaux et devoirs. ART. 18. Les membres résidants et les associes correspondants sont invités à donner, au moins une...renouvelés par tiers ou par cinquième, tous les apg, dans la séance ou l'on renouvelle les officiers de la Société. Us peuvent être réélus. AHT.... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - 1862 - 700 sayfa
...donner, au moins une fois par an, à la Société, communication d'un ouvrage ou d'uq mémoire. AET. 19. Une commission de trois ou cinq membres, nommés...et à la majorité absolue, est chargée de faire uq rapport sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société, et de suivre l'impression de... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1872 - 28 sayfa
...composée de trois membres nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents, est chargée de faire un rapport sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société. Si l'auteur du mémoire qu'il s'agit d'examiner fait partie de la Commission, il est temporairement... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1876 - 606 sayfa
...composée de trois membres nommés an scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents, est chargée de faire un rapport sur les mémoires qui lui sont renvoyés par la Société.. Si l'auteur du mémoire qu'il s'agit d'examiner fait partie de la Commission, il est temporairement... | |
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