 Tout membre résidant, ou associé correspondant non compris dans l'exception énoncée dans le paragraphe précédent , qui aura refusé ou négligé de retirer son diplôme, trois mois après que sa nomination lui aura été annoncée, sera, après...  Mémoires - Sayfa 44Société nationale des antiquaires de France tarafından - 1862Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | 1847 - 546 sayfa
...droits de diplôme sont fixés à vingt-cinq fra-na. Tout membre résidant bu associé correspondant qui aura refusé ou négligé de retirer son diplôme...considéré comme démissionnaire et rayé du tableau de 1» Société. Art. XX. Le trésorier recevra les sommes provenant de la cotisation trimestrielle des... | |
 | 1847 - 544 sayfa
...droits de diplôme sont fixés à vingt-cinq franct. Tout membre résidant ou associé correspondant qui aura refusé ou négligé de retirer son diplôme...nomination lui aura été annoncée, sera, après deux avertissemenls par écrit du trésorier, à un mois d'intervalle, considéré comme démissionnaire... | |
 | Société royale des antiquaires de France - 1848 - 506 sayfa
...membre résidant, ou associé correspondant non compris dans l'exception énoncée dans le paragraphe précédent , qui aura refusé ou négligé de retirer...démissionnaire et rayé du tableau de la Société. 32 ART. 20. Le trésorier recevra les sommes provenant de la cotisation trimestrielle des membres résidants,... | |
 | Société des antiquaires de France - 1757 - 636 sayfa
...membre résidant, ou associé correspondant non compris dans l'exception énoncée dans le paragraphe précédent, qui aura refusé ou négligé de retirer...d'intervalle, considéré comme démissionnaire et rayé du lableau de la Société. ART. 20. Le trésorier recevra les sommes provenant de la cotisation trimestrielle... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - 1852 - 462 sayfa
...membre résidant, ou associé correspondant non compris dans l'exception énoncée dans le paragraphe précédent, qui aura refusé ou négligé de retirer...démissionnaire et rayé du tableau de la Société. j .-,;• , , ART. 20. Le trésorier recevra les sommes provenant de la cotisation trimestrielle des... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1854 - 468 sayfa
...fixé à dix franes.. Tout membre titulaire résidant ou non résidant et tout associé correspondant qui aura refusé ou négligé de retirer son diplôme,...trois mois après que sa nomination lui aura été notifiée, sera, après deux avertissements par écrit du trésorier, à nn mois d'intervalle, considéré... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais - 1859 - 612 sayfa
...fixé à 10 francs. Tout membre titulaire, résidant ou non résidant, et tout associé correspondant qui aura refusé ou négligé de retirer son diplôme...trois mois après que sa nomination lui aura été notifiée, sera, après deux avertissements par écrit du trésorier, à un mois d'intervalle, considéré... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - 1862 - 700 sayfa
...part, mais en observant les autres formalités prescrites parles articles 10 et 11 des statuts. ABT. 22. Tout membre résidant, ou associé correspondant...été annoncée, sera, après deux avertissements par édrit du trésorier, à un mois d'intervalle, considéré comme démissionnaire et rayé du tableau... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1872 - 28 sayfa
...correspondants étrangers sont exempts de ce droit. Tout membre titulaire résidant ou non résidant qui a refusé ou négligé de retirer son diplôme, trois mois après que sa nomination lui a été notifiée, peut, après deux avertissements par écrit du Trésorier, à un mois d'intervalle,... | |
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