 | Pierre Cochon - 1870 - 436 sayfa
...I/HISTOIRE DE .MlRMANHIF. HDK DE L'IMPÉRATRICE, .\° II >l I1CCC l\\ T ^L EXTRAIT UU RÈGLEMENT. ABT. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré...déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu . de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être pubtié. Cette... | |
 | Pierre Cochon - 1870 - 430 sayfa
...L'IMPÉRATRICE, N° II M «CGC LXX CD EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ABT. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut ôlre livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération...déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être publié. Cette... | |
 | France. Chambre des comptes (Normandy, France), Léopold Delisle - 1871 - 462 sayfa
...LE BRUMENT LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUE JEAKNE-D'ARC , N° 11 M DCCC LXXI ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être...déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que lc travail eit digne d'être publié. Cette... | |
 | Jean Huynes - 1872 - 364 sayfa
...A. LE BRUMENT LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUK JBANNE-D'AHC, »« tl Ï>C 8o| EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART. 16. — Aucun volume ou...déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être publié. Cette délibération... | |
 | Jean de Béthencourt, Gabriel Gravier - 1874 - 372 sayfa
...ROUEN CHEZ CH. MÉTÉRIE LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE BUE JEANNE-PARC , N" 11. EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART 16. — Aucun volume ou...déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être publié. Cette délibération... | |
 | Pierre Bontier, Jean Le Verrier - 1874 - 668 sayfa
...LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUE JEANNE-PARC, N" 11. M DCCC L XXIV. / (0 APR EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART 16. — Aucun volume ou...déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être publié. Cette délibération... | |
 | René Toustain de Billy - 1874 - 416 sayfa
...DE NORMANDIE BUE JEANNE-D'ARC, N° 1 1 M DCCC LXXIV V I r 0 & S EXTRAIT DU RÈGLEMENT ABT. 46. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à...déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du comité intércssé portant que le travail est digne d'être publié. Cette délibération... | |
 | Pierre Bontier, Jean Le Verrier - 1874 - 368 sayfa
...XXIV. l* EXTRAIT DU RÈGLEMENT. N •J ART 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré i» à l'impression qu'en vertu d'une. délibération...déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est . digne d'être publié. Cette... | |
 | Stephano de Merval - 1875 - 524 sayfa
...RÈGLEMENT. ~^ /^ o | ^RT- '®- — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à •*-' *«•• OO| l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil...déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , Lj '•^"7 (\À #3 de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être... | |
 | Alexandre Bigot baron de Monville - 1876 - 514 sayfa
...A. LE BRUMENT UBIUIRE DE i.1 SOCIÉTÉ DE l/HISTOIRE DE NORMANDIE RDS JEANNB-DARC, V II M nccc LXXVI EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART. 16. — Aucun volume ou...déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que le travail eit digne d'être publié. Cette... | |
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ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué, et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé, portant que le... 
