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A

MONSEIGNEUR PARISIS,

ÉVÊQUE DE LANGRES,

PRÉSIDENT DU COMITÉ DES CULTES.

MONSEIGNEUR,

Secrétaire du Comité des Cultes, je ne saurais mieux faire que de dédier mon Ouvrage à celui qui a dirigé avec tant de savoir et de sagesse les travaux de ce Comité. Profondément dévoué à toutes les libertés, j'ai pensé que l'écrivain, que l'Évêque, qui a défendu avec tant d'éclat les nobles franchises de l'Église, accepterait volontiers cette Dédicace. ¡

Agréez, Monseigneur, avec ma vive gratitude, l'expression de tous les sentiments respectueux de votre très-humble et très-obéissant serviteur,

Paris, le 30 mars 1849.

Pierre PRADIE,

Représentant du Peuple,

Secrétaire du Comité des Cultes.

M. Chapot est aussi secrétaire.

Paris, le 1er avril 1849.

MONSIEUR ET CHER COLLÈGUE,

L'Ouvrage dont vous voulez bien m'offrir la Dédicace est une preuve de votre zèle pour les intérêts de la Religion. Il renferme des documents utiles, et, autant que j'ai pu en juger par une lecture rapide, il résume exactement les travaux du Comité des Cultes, que certaines circonstances ont rendu quelquefois très-difficiles. Je me plais à reconnaître que vous y avez apporté votre utile et constante coopération. Veuillez en agréer ma reconnaissance unie à l'expression de ma bien affectueuse estime.

† F. D. PARISIS, Évêque de Langres, Membre de l'Assemblée nationale.

A M. PRADIÉ, Représentant du Peuple.

TABLE.

Coup d'œil sur la situation actuelle du Clergé et

de la Religion en Europe. - Opinion des Docteurs, des Papes
et des Évêques, sur les diverses formes de gouvernement............
CHAP. Ier. Des Rapports de l'Église avec l'État.....

-

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Discussion.-Discours de M. Portalis. Concordat et Articles
organiques avec Commentaires et l'état de la Jurisprudence.
Articles organiques des cultes protestants.-Ordonnance du 31 oc-
tobre 1822 sur la Circonscription des Diocèses. Tableau, etc.
CHAP. III. - Du Mode de Nomination des Évêques.
Proposition de M. Cenac; son Exposé des mo-

tifs. Rapport annoté de M. Isambert, etc...

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197

200

202

Rapport de

Pro-

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Observations de M. l'Évêque de Langres.

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CHAP. XIV. De la Composition des Conseils de Fa-
brique.

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Observations préliminaires. Lettre du Pape à l'Évêque de
Liége. Rapport de M. Pradié. - Discussion. Résolution du
Comité. Proposition de MM. Isambert, Pascal Duprat, Gavaret,
Mispoulet et E. Quinet, développée par eux. - Lettre de M. le
Ministre et son opinion. Négociation avec le Saint-Siége.
Rapport de M. Chapot; résolution définitive...........

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-

-

CHAP. XVI. De l'Esprit des Législations antérieures

sur les rapports de l'Église avec l'État, comparé à

l'Esprit de l'Assemblée nationale de 1848, sur le

même sujet.

Observations préliminaires. Législation de 1682; Déclara-

tion du Clergé de France et Édit de 1682.- Législation de 1790;
Discours de M. Camus à l'Assemblée constituante de 1789, fait au
nom du Comité des Cultes de cette époque. — Constitution civile
du Clergé. Loi sur la Dotation du Clergé. Résumé des tra-
vaux du Comité. Appréciation de la période religieuse actuelle.
Noms des Membres du Comité des Cultes et de ceux compo-
sant son bureau. — Désignation des Membres qui ont pris part
aux diverses discussions...

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587

INTRODUCTION.

un

Quand une révolution radicale vient à éclater dans

pays, et que la forme du gouvernement et généralement toutes les institutions politiques sont tout à coup bouleversées, il se produit immédiatement dans tous les rapports sociaux un ébranlement pénible et douloureux qu'il n'appartient à aucune puissance humaine de conjurer. Alors tous les intérêts sont dans l'alarme, chacun se demandant s'il n'aura pas à éprouver, dans sa personne et dans ses biens, le sort qui est venu frapper ceux qui occupaient dans la société le rang suprême. Indépendamment de cette crainte, bien naturelle et bien légitime, et en supposant même que le marteau de la démolition ne descendît pas jusqu'à la base, il est encore un sentiment de curiosité tout aussi légitime et tout aussi naturel, qui nous porte à nous demander ce que nous aurons à gagner ou ce que nous aurons à perdre dans les nouvelles relations qui vont et les nouvelles institutions qui vont être fon

s'établir,

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