LA

QUESTION RELIGIEUSE

EN 1682, 1790, 1802 ET 1848.

LA

QUESTION RELIGIEUSE

EN 1682, 1790, 1802 ET 1848,

ET HISTORIQUE COMPLET

DES

TRAVAUX DU COMITÉ DES CULTES

DE L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1848,

AUGMENTÉ DE RAPPORTS,
DISCOURS, TEXTES DE LOIS ANNOTÉES ET COMMENTÉES PAR LA JURISPRUDENCE;
DOCUMENTS INÉDITS POUR LA PLUPART, ET TRÈS-IMPORTANTS A CONNAÎTRE

POUR L'ÉTUDE DE LA QUESTION RELIGIEUSE

DEPUIS LE XVIIE SIÈCLE;

Par M. PIERRE PRADIÉ,
REPRÉSENTANT DU PEUPLE ET SECRÉTAIRE DU COMITÉ DES CULTES.

OUVRAGE DÉDIÉ A MONSEIGNEUR L'ÉVÊQUE DE LANGRES,

Président du Comité des Cultes.

TODA

PARIS.

SAGNIER ET BRAY, LIBRAIRES-ÉDITEURS,

RUE DES SAINTS-PÈRES, 64.

1849