 | Société académique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - 1844 - 870 sayfa
...de la chasse det oiseaux de passage , autres que la caille , et les modes , et procédés de cette chasse ; 2°. Le temps pendant lequel il sera permis...les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; 3°. Les espèces d'animaux malfaisans ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1852 - 398 sayfa
...L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres quela caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2* Le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur le.s étangs, fleuves et rivières. (Modifié quant à la citasse de la caille, par l'a>t. 4 du décret ci-dessus, §. -l°".j 3° Les... | |
 | France - 1844 - 666 sayfa
...L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille , et les modes et procédés de cette chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
 | Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - 1844 - 472 sayfa
...l'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | Jean Baptiste Duvergier - 1844 - 108 sayfa
...sera pas celle du passage des oiseaux. Si, an contraire, TOUS voulez 2° Le temps pendant lequel H sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières (4) ; M. Pa,ealù t au nom de la commissions s'est contenté de répoudre t * II est dit que le préfet... | |
 | 1844 - 396 sayfa
...L'époque de la chasse des oiseaux de passage , autres que la cai/le , et les modes et procédés de cette chasse ; — 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dnns les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; — 3° les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - 1844 - 394 sayfa
...déterminer, 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau ; 3° les espèces d'animaux malfaisants qu'on pourra détruirc ; pages 71 et 78. — Mais ils uc sont... | |
 | France - 1844 - 224 sayfa
...gibier. Vous devrez également, après avoir pris l'avis du Conseil général, déterminer le letnpt pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les murait, sur lus étangt, fleures et rirîères. Il ne vous échappera pas, d'ailleurs, que, même pour... | |
 | Julien Gilles Travers - 1845 - 598 sayfa
...L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille , et les modes et procédés de cette chasse; » 2' Le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; » 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1845 - 1094 sayfa
...l'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
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Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps... 
