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ÉTUDE

HISTORIQUE ET JURIDIQUE

SUR

LE CONCORDAT

DE 1801

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INTRODUCTION

1. - Avant d'aborder l'étude du Concordat conclu en 1801, entre la République française et le Saint-Siège, il ne sera pas inutile de jeter un rapide coup d'œil sur les formes diverses que peuvent affecter les relations de l'Église et de l'État, selon les temps et les lieux. Or, on peut les rattacher à trois principaux systèmes :

Il y a d'abord le système de l'union intime, qui, tout en reconnaissant la distinction des deux puissances, et en conservant à chacune son domaine propre, comporte une certaine communication d'autorité de l'une à l'autre, et conduit à reconnaître les lois de l'Église comme lois de l'État, et à les faire

observer comme telles.

A l'extrême opposé, se trouve le système de la séparation absolue, dans lequel l'État, affectant de vivre en dehors de toute croyance religieuse, ne reconnaîtrait pas plus de droits à l'Église qu'à toute autre société particulière.

Et enfin le système intermédiaire, ou mixte, qui, tout en consacrant, comme principe fondamental, l'indépendance absolue des deux pouvoirs, admet cependant qu'ils s'accordent entre eux et règlent pacifiquement, par des conventions librement consenties, les rapports que la nature des choses ou les circonstances politiques rendent inévitables entre l'Église et l'État.

II. Le premier système a régné en France, pendant de longs siècles, jusqu'en 1789: « Au gouvernement des druides,

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