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Kitaplar ... 35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement... ile ilgili
" ... 35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins... "
Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ... - Sayfa 482
1891
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Bulletin des lois de la République française, 42. cilt

France - 1891 - 1220 sayfa
...centimètres (i"8o) de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o"35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement...en forme de trottoir. La partie de la voie publique qlii restera réservée à la circulation des voitures ordîfttires présentera nn« largeur dau moins...
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Les tramways et les chemins de fer sur routes

F. Sérafon - 1882 - 374 sayfa
...voie augmentée d'au moins 0»,8'oins trente-cinq centimètres (0"'.3'>) d'épaisseur lutalo, qui era arasée de niveau avec la surface de l'accotement...partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'an moins six nu-ire» (1), mesurée...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1794 - 1816 sayfa
...(i",8o)de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o",35) d'cpaissenr totale, qui sera агаьее de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. la partie de la voie publiqne qui restera réservée à In circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'au...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., 54. sayı,2. bölüm

1884 - 1146 sayfa
...localité admis par le contrôle, (le im,8o de largeur et d'au moins o">,3o d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie fie la voie publique qui restera réservée k la circulation des voitures ordinaires présentera une...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1886 - 868 sayfa
...mètres (a'.oo) de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o",35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie de la «oie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur...
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Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès ...

Seine (France). Conseil général - 1887 - 458 sayfa
...m ,00 si elle est double, et d'au moins trente-cinq centimètres (0 m ,35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. Dans le cas de la traction par chevaux, la surface comprise entre les rails sera revêtue d'une chaussée...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1887 - 1404 sayfa
...centimètres ti",8o) do largeur et u'uu moins trente-cinq centimetres (o",.')ô) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme do trottoir. La partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1888 - 1770 sayfa
...mèlres (am,oo) de largeur ut d'au moins trente-cinq centimètres (o",35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement...voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins cinq mètres (5™,oo), mesurée en dehors de l'accotement occupé par la voie ferrée et en dehors...
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Bulletin des lois de la République française, 36. cilt

France - 1888 - 1218 sayfa
...mètres (2""oo) de largeur et d'au moins trente-cinq centimètres (o™35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement...partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins six mètres (6™ oo)...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1889 - 1582 sayfa
...et d'au moins trentecinq centimètres (o~ 35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de niveau a\cc la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir....partie de la voie publique qui restera réservée à la circulation des voitures ordinaire* présentera une largeur d'au moins quatre mètre* quatre-vingt-dix...
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