 Le présent règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis à une nouvelle discussion. Toute demande de modification du règlement...  Archives historiques du Poitou - Sayfa viii1872Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | 1878 - 466 sayfa
...règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui...être faite par écrit et signée de trois membres. NOTA. — Outre ses volumes, la Société, depuis le 1er janvier 1877, publie, sous le nom de Bulletin,... | |
 | 1874 - 478 sayfa
...séance. La lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis ù une nouvelle discussion. Tonte demande de modification du règlement devra être faite par écrit et signée de trois membres. Délibéré à Saintes, en assemblée générale, le 28 mai 1874. LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ.... | |
 | 1874 - 488 sayfa
...règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres piésenls à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis à une nouvelle discussion. Tonte demande de modification du règlement devra être faite par écrit et signée de trois membres.... | |
 | 1876 - 504 sayfa
...règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui...Toute demande de modification du règlement devra ètrr faite par écrit et signée de trois membres. LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ. ALLÈGRE, notaire,... | |
 | 1876 - 488 sayfa
...réglement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui...nouvelle discussion. Toute demande de modification du réglement devra être faite par écrit et signée de trois membres. LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIËTÉ.... | |
 | 1879 - 504 sayfa
...règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui...être faite par écrit et signée de trois membres. Le Bureau et le Comité de publication sont aussi composées pour les années 1876-1877 : BUREAU :... | |
 | 1879 - 518 sayfa
...règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui...être faite par écrit et signée de trois membres. Le Bureau et le Comité de publication sont aussi composées pour les années 1876-1877 : BUREAU :... | |
 | 1881 - 512 sayfa
...suffrages des membres assistants à la séance. XIX. Le présent règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents...être faite par écrit et signée de trois membres. RECUEIL DES DOCUMENTS CONCERNANT LE POITOU • CONTENUS DANS LES REGISTRES DE LA CHANCELLERIE DE FRANCE... | |
 | France. Grande Chancellerie, Paul Guérin - 1881 - 518 sayfa
...suffrages des membres assistants à la séance. XIX. Le présent règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents...être faite par écrit et signée de trois membres. RECUEIL DES DOCUMENTS CONCERNANT LE POITOU CONTENUS DANS LES REGISTRES DE LA CHANCELLERIE DE FRANCE... | |
 | 1884 - 466 sayfa
...règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui...être faite par écrit, et signée de trois membres. RÈGLEMENT POUR LE RACHAT DES COTISATIONS ARTICLE Ier. — Les membres de la Société des Archives... | |
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