 | 1853 - 816 sayfa
...fleurs d'oranger, et celles des 20 octobre IMt M 7 avril 1852. concernant la fabrication des sirops; 8* Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de...du département de la Seine; -, .. Ordonnons ce qui sait : TlTHE I". — Sucreries, liqueurs et ptutillaget. Art. 1". Il est expressément défendu de... | |
 | 1861 - 808 sayfa
...dernier, dont la teneur suit : Le Ministre de l'intérieur, Vu l'art. 471 du Code pénal; Vu le rapport du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine ; Attendu qu'il a été constaté qu'une préparation chimique d'origine allemande, proposée pour... | |
 | 1836 - 666 sayfa
...l'arrondissement. M. PATIN, chef de la 2e division de la Préfecture de Police. Rapport général sur les travaux du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, de 1881-1885. M. le docteur QUIVOGXB, médecin-major au 16e régiment de dragons. Épidémie de lièvre... | |
 | 1838 - 842 sayfa
...charges fiscales sur les liqueurs alcooliques proprement dites. ju Rapport général sur les travaux du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine depuis 1881 jusqu'en 1S83, par Ch. PATIN (Paris 188Ü el Rev. d'hyg. et police saait., IX, 594). Inspection... | |
 | 1853 - 854 sayfa
...celles des 30 octobre IMt fft 7 a» ril 1852. concernant la fabrication dea sirop» ; 8* Les rapports do Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine ; Ordonnons ce qui «ûTt : TITBE I". — Sucreriet , liqueurs et pniti/laget. Art. 1". Il est expressément défendu... | |
 | 1853 - 954 sayfa
...en date du 25 octobre 1851, CODrcrn.-ini les onux de fleure d'oranger, et celles des 20 octobre 1851 et 7 avril 1852, concernant la fabrication des sirops ; 6° Les rapports du Conseil d'hygièue publique et de salubrité du département de la Seine; Ordonnons ce qui suit : TITRE Ier.... | |
 | 1853 - 682 sayfa
...ministérielle a confirmé l'arrêté de M. le préfet de police, qui nomme M. le D* Duchesne membre-adjoint du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine. M. Duchesne est l'auteur d'un livré sur la prostitution & Alger depuis h conquête, annoncé à grand... | |
 | 1854 - 498 sayfa
...L'ORGANISATION DES BUREAUX DE SECOURS. Paris, le 26 novembre 1853. Nous , préfet de police , Vu le rapport du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, ordonnons ce qui suit : ARTICLE 1er. Il sera créé dans chacun des arrondissements de Paris, et dans les communes du ressort... | |
 | 1855 - 844 sayfa
...et l'instruction ministérielle du 23 juillet suivant ; V L'article 471, § 15, du Code pénal; 5* Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine , el notamment celui du 9 juin 1854 ; Ordonnons ce qui suit : Art. 1". Dans le délai de six mois,... | |
 | 1855 - 724 sayfa
...l'instruction ministorielle du 24 juillet suivant; » 4° L'art. 471, § 15, du Code pénal ; » 5" Les rapports du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, et notamment celui du 9 juin 1854, » Ordonnons ce qui suit : » ART. 1". Dans le délai de six mois,... | |
| |
Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine; Ordonnons ce qui suit : TITRE I". 
