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Kitaplar Boulognc-sur-Mer, il y avait 1 sénéchal d'épée, et, sous lui, 1 présidial composé... ile ilgili
" Boulognc-sur-Mer, il y avait 1 sénéchal d'épée, et, sous lui, 1 présidial composé d'un président, d'un lieutenant général civil, d'un lieutenant général criminel, d'un lieutenant particulier civil, d'un lieutenant particulier criminel, de 4... "
Études sur les anciennes juridictions lyonnaises: Précédées d'un essai sur l ... - Sayfa 186
Ennemond Fayard tarafından - 1867 - 387 sayfa
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Archives de la ville de Reims: collection de pièces ..., 2. sayfa,2. cilt

1847 - 1216 sayfa
...deux présidents au présidial ; d'un lieutenant général civil; d'un lieutenant général d'épée; d'un lieutenant général criminel ; d'un lieutenant...; d'un lieutenant particulier, assesseur criminel; d'un chevalier d'honneur; de deux conseillers d'épée qui n'ont rang qu'après les deux anciens conseillers...
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État de la France en 1789

Paul Boiteau d'Ambly - 1861 - 560 sayfa
...Boulognc-sur-Mer, il y avait 1 sénéchal d'épée, et, sous lui, 1 présidial composé d'un président, d'un lieutenant général civil, d'un lieutenant général...lieutenant particulier civil, d'un lieutenant particulier criminel, de 4 conseillers, d'un avocat et d'un procureur du roi. De ce présidial ressortissaient,...
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État de la France en 1789

Dieudonné Alexandre Paul Boiteau - 1889 - 618 sayfa
...1 sénéchal d'épée, et sous lui, 1 présidial composé d'un président, d'un lieutenant géneral civil, d'un lieutenant général criminel, d'un lieutenant particulier civil, d'un lieutenant particulier criminel, de 5 conseillers, d'un avocat et d'un procureur du roi. De ce présidial ressortissaient,...
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Correspondance littéraire et anecdotique entre Monsieur de Saint ..., 2. cilt

François Bottu de la Barmondière Saint-Fonds (seigneur de) - 1900 - 412 sayfa
...cour, supprimée en août 1771, la sénéchaussée et siège présidial furent dès lors composés d'un lieutenant général civil, d'un lieutenant général...assesseur criminel, de quinze conseillers, de deux avocats et d'un procureur du Roi. Senozan (de). — Olivier de Senozan, famille originaire de Jauzières près...
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