| Charles Pinot- Duclos - 1806 - 438 sayfa
...pape et princes e'trangers, avec lesquels sa majeste' a aaùùé et alliance, par le moyen desquelles le pas^sage de France est libre à leurs courriers...messagers, n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, sa majesté entend leur conserver la liberté du passage , suivant , et ainsi qu'il est... | |
| Petitot (M., Claude-Bernard) - 1820 - 572 sayfa
...personne indifféremment, sans son sçu ou dudit grand maître des coureurs de France. io.° Et afm que notre très-saint père le Pape et princes étrangers...messagers , n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, Sa Majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant et ainsi qu'il est porté... | |
| Claude Bernard Petitot - 1820 - 544 sayfa
...toute personne indifféremment, sans son sçu ou dudit grand maître des coureurs de France. ' io.° Et afin que notre très-saint père le Pape et princes...à leurs courriers et messagers, n'ayent sujet de se-plaindre du présent réglement, Sa Majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant... | |
| Charles Pinot- Duclos - 1820 - 758 sayfa
...pape et princes étrangers , avec lesquels sa majesté a amitié et alliance , par le moyen desquelles le passage de France est libre à leurs courriers...messagers , n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, sa majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant , et ainsi qu'il est... | |
| Jacques Duclercq (seigneur de Beauvoir en Ternois) - 1826 - 554 sayfa
...sans son sçu, ou dudit grand maître des coureurs de France. i0° Et afin que notre très-saint pere le Pape et princes étrangers avec lesquels Sa Majesté...messagers, n'ayent sujet de se plaindre du présent réglement, Sa Majesté entend leur conserver la liberté du passage, suivant et ainsi qu'il est porté... | |
| Société de statistique de Marseille - 1847 - 1242 sayfa
...Très-Saint-Père le Pape et princes » estrangers, avec lesquels Sa Majesté a amitié et alliance, i par le moyen desquels le passage de France est libre...à > leurs courriers et messagers, n'ayent sujet de ae plaindre > du présent règlement, Sa Majesté entend leur conserver > la liberté du passage, suivant... | |
| Maxime Du Camp - 1869 - 508 sayfa
...grand-maître des coureurs de France. (8). Et alin que notre très-saint père le pape et princes étr; ngers avec lesquels Sa Majesté a amitié et alliance, par...liberté du passage suivant et ainsi qu'il est porté par ses ordonnances, leur permettant, si bon leur semble, d'user de la commodité dudit établissement... | |
| Maxime Du Camp - 1875 - 516 sayfa
...toutes personnes indifféremment sans son sçu ou dudit grand-maître des coureurs de France. (8). F,t afin que notre très-saint père le. pape et princes...liberté du passage suivant et ainsi qu'il est porté par ses ordonnances, leur permettant, si bon leur semble, d'user de la commodité dudit établissement... | |
| Maxime Du Camp - 1875 - 414 sayfa
...survenir à ses affaires si lesdits chevaux servent à toutes personnes indifféremment sans son sçu ou dudit grand-maître des coureurs de France. (8)....plaindre du présent règlement, Sa Majesté entend leur conservrr la liberté du passage suivant et ainsi qu'il est porté par ses ordonnances. leur permettant,... | |
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