 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 sayfa
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...désignation de dépenses intérieures, dans le projet de budget général : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira... | |
 | France - 1811 - 840 sayfa
...meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été , article par article, approuvé par Je bureau, sera porté en bloc, sous la désignation...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira la recette et IH dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 sayfa
...entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d église. Cet état, après avoir été, artiele par artiele, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous...désignation de dépenses intérieures , dans le projet du budjet général : le détail de ces depenses sera annexé audit projet. 46. Ce budjet établira la... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 sayfa
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornemens , meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été , article par article ,, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit proje.t. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés,... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 sayfa
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, aptes avoir été , article par article , approuvé par...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 45. i° Les irais ordinaires de la célébration du culte; 2° Les frais de réparations des ornemens... | |
 | France - 1836 - 462 sayfa
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés... | |
 | France - 1836 - 462 sayfa
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état , après avoir été, article par article, approuvé...bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépentct intérieures, dans le projet du budget général : le détail de ces dépenses sera annexé... | |
 | France - 1839 - 570 sayfa
..., soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et 'ustensiles d'église. — Cet état , après avoir été, article par article, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 4 G. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - 588 sayfa
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieur et, dans le projet de budget général : le délai! de ces dépenses sera annexé audit... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 sayfa
...par le curé ou desservant; après avoir été , article par article, approuvé parle bureau , il est porté en bloc sous la désignation de dépenses intérieures dans le projet du budget général. Le détail des dépenses est annexé au projet ^2). État générat. 3. L'autre partie du budget, ou l'état général... | |
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... d'ornements, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieures, dans le projet du budget général : le détail de ces... 
