Annales, 18. cilt

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Gauthier-Villars & fils, 1906
 

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Ýçindekiler

Mitalier Marguerite 365 547 Myard voy Miard Jean consul
195
De létendue en surface des centres moteurs de lécorce cérébrale par M
197
le docteur Félix Allard
209
Sur la structure de la paroi sporale des myxosporidies par MM Louis Léger
263
Origine et développement des racines et des radicelles du ceratopteris
273
Livre du Centenaire de la Faculté de Droit Discours études et documents
309
AVANTPROPOS
311
Limojon Antoine procureur 348 Marrel Gaspard recteur de lUniver
317
LAncienne Université de Grenoble par Paul FOURNIER doyen de
318
Penet LouisJoseph élève de la Fa Ponnat Catherine de femme de
331
Madaillan de Cairol de voy Cairol Maupeou le Chancelier 374 566
332
La Croix Félix de voy Guerre Lescure 349 359
333
Accarias professeur de droit 589 Analliés notaire 489
370
La Faculté de Droit de Grenoble 18051905 par Louis BALLEYDIER pro
376
Morard Catherine de mère de Jac Pal Benoît professeur de droit 377
377
SaintPriest voy Guignard de Saint
378
LA LÉGISLATION ET LES INSTITUTIONS
381
Professeur à la Faculté de Droit
389
SaintRomans de conseiller de la Taulier Frédéric doyen de la Faculté
400
Mallein Jules professeur de droit Merlin de Villiers voy Villiers
401
Rossi jurisconsulte
404
Lamache professeur de droil 407 identilier peulsitre avec Francois
409
Sausin Louis de conseiller au Par lement de Dauphiné 373 564 565 Trouiller professeur de droit 411
411
Motet Antoine ou du Motet recteur de droit de Grenoble
415
Documents relatifs à lancienne Université de Grenoble réunis par Raoul
421

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Sýk kullanýlan terimler ve kelime öbekleri

Popüler pasajlar

Sayfa 243 - Les gens qui ne connaissent pas la campagne taxent de fable l'amitié du bœuf pour son camarade d'attelage. Qu'ils viennent voir au fond de l'étable un pauvre animal maigre, exténué, battant de sa queue inquiète ses flancs décharnés, soufflant avec effroi et dédain sur la nourriture qu'on lui présente, les yeux toujours tournés vers la porte, en grattant du pied la place vide à ses côtés, flairant les jougs et les chaînes que son compagnon a portés, et l'appelant sans cesse avec de...
Sayfa 581 - La responsabilité ci-dessus a lieu, à moins que les père et mère, instituteurs et artisans, ne prouvent qu'ils n'ont pu empêcher le fait qui donne lieu à cette responsabilité.
Sayfa 581 - Les maîtres et commettants, du dommage causé par leurs domestiques et préposés dans les fonctions auxquelles ils les ont employés...
Sayfa 549 - Aussi le vertueux chancelier ttAguesseau disait très-bien que le temple de la justice n'était pas moins consacré à la science qu'aux lois, et que la véritable doctrine, qui consiste dans la connaissance de l'esprit des lois, est supérieure à la connaissance des lois mêmes. Pour que les affaires de la société puissent marcher, il faut donc que le juge ait le droit d'interpréter les lois et d'y suppléer. Il ne peut y avoir d'exception à ces règles que pour les matières criminelles :...
Sayfa 372 - Ce conseil, destiné à surveiller l'enseignement, à régler la discipline de l'école et à suppléer l'inspecteur général, donnera son avis au directeur de l'école, à l'inspecteur général, au directeur général de l'instruction publique...
Sayfa 3 - ART. 8. Dans le cas du paragraphe 2 de l'article 6, l'administration alloue à la société ou institution de patronage une somme de 50 centimes par jour pour chaque libéré pendant un temps égal à celui de la durée de la peine restant à courir, sans que cette allocation puisse dépasser 100 francs.
Sayfa 595 - Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est i son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.
Sayfa 3 - ART. 7. Les sociétés ou institutions agréées par l'administration pour le patronage des libérés reçoivent une subvention annuelle en rapport avec le nombre des libérés réellement patronnés par elles, dans les limites du crédit spécial inscrit dans la loi de finances.
Sayfa 1 - ... et le ministère public, pourront former opposition à cette ordonnance ; l'opposition sera portée, à bref délai, devant le tribunal, en chambre du conseil, par voie de simple requête. Art. 5. — Dans les mêmes cas, les cours ou tribunaux saisis du crime ou du délit pourront, le ministère public entendu, statuer définitivement sur la garde de l'enfant.

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