 | France - 1850 - 718 sayfa
...de plein droit, si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 3. A la En de chaque... | |
 | 1839 - 616 sayfa
...plein droit, si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. Art. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. Art. 3. A la fin de chaque... | |
 | 1846 - 566 sayfa
...révoqués que par lui, sur le rapport du directeur, le conseil de perfectionnement entendu. Art. là. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...huit. Les bourses consistent dans un traitement de six cents francs chacune. Les bourses une fois obtenues ne peuvent se perdre que par un jugement du... | |
 | Société de l'Ecole des chartes (France) - 1846 - 568 sayfa
...révoqués que par lui , sur le rapport du directeur, le conseîl de perfectionnement entendu. Art. là. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et les autres participent également aux éludes et répétitions intérieures. Ils sont admis aux mêmes épreuves , et acquièrent les mêmes... | |
 | France - 1847 - 648 sayfa
...être révoqués que par lui, sur le rapport du directeur, le conseil de perfectionnement entendu. 15. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...huit. Les bourses consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 16. La première année se compose des élèves gratuits et de deux élèves... | |
 | France - 1847 - 690 sayfa
...être révoqués que par lui, sur le rapport du directeur, le conseil de perfectionnement entendu. 15. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...huit. Les bourses consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 16. La première année se compose des élèves gratuits et de deux élèves... | |
 | Société de l'Ecole des chartes (France) - 1849 - 590 sayfa
...plein droit, si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. Art. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. Art. 3. A la fin de chaque... | |
 | Société de l'Ecole des chartes (France) - 1852 - 120 sayfa
...de plein droit, si le Conseil de perfectionnement de l'École le présente au choix du ministre. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 3. A la fin de chaque... | |
 | Société de l'Ecole de Chartes - 1852 - 112 sayfa
...de plein droit, si le Conseil de perfectionnement de l'École le présente au choix du ministre. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 3. A la fin de chaque... | |
 | France, Théodore-Henri Barrau - 1853 - 588 sayfa
...plein droit si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. ART. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. une fois obtenues ne peuvent... | |
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Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et les autres participent également aux études et répétitions intérieures. Ils sont admis aux mêmes épreuves, et acquièrent les mêmes droits. Les élèves boursiers sont au nombre de huit. Les... 
