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Kitaplar Vous avez manqué à l'honneur ; je déclare, au nom de la Légion, que vous avez... ile ilgili
" Vous avez manqué à l'honneur ; je déclare, au nom de la Légion, que vous avez cessé d'en être membre. "
Journal du palais: recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence - Sayfa 338
1857
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - 1805 - 502 sayfa
...militaires de terre et de mer , et les commandans des corps et des bâtimens de l'état, rendront , aux ministres de la guerre et de la marine , un compte particulier de toutes les peines de discipline qui auront été infligées à des légionnaires sous leurs ordres ; ces ministres transmettront...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...militaires de terre et de mer , et les commandans des corps et desbâtimens de l'Etat , rendront , aux Ministres de la guerre et de la marine, un compte particulier dc toutes les peines de discipline qui auront été infligées à des Légionnaires sous leurs ordres...
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Droit public français, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France - 1809 - 749 sayfa
...Les chefs militaires de terre et de mer , et les commandans des corps et des bâtimens de l'Etat , rendent aux ministres de la guerre et de la marine un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. Ces ministres transmettent...
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Législation militaire: ou, Recueil methodique et raisonné des lois ..., 2. cilt

Honoré Hugues Berriat - 1812
...terre el de mer, et les commandans des corps et des bàtimens de l'état, rendront aux ministres de Ja guerre et de la marine, un compte particulier de toutes les peines de discipline qui auront été' inflige'es à des légionnaires sous leurs ordres ; ces ministres transmettront...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...terre et de mer, et les commandait» des coi pa et des bâtimeng de l'état, rendront aux ministres dt la guerre et de la marine, un compte particulier de toutes les peines de discipline qui aurunt été infligées à u«.s légionnire? sous leurs ordres; ce» ministres transmettront...
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Bulletin des lois

France - 1816
...et les commandans des corps et des bâtimens de l'état , rendent aux ministres secrétaires d'état de la guerre et de la marine un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. Ces ministres transmettent...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1816
...mer, elles commandans des corps et bâtimens de l'État, rendent aux ministres secrétaires d'état de la guerre et de la marine, un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. Ces ministres transmettent...
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Annales maritimes et coloniales, 1. cilt

1816
...les commandans des corps et bâtimens de l'État, rendent aux ministres secrétaires d'état de hi guerre et de la marine, un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. Ces ministres transmettent...
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ...

Guillaume Jean baron Favard de Langlade - 1824
...mer, et les commandants des corps el bâtiments de l'état, rendent au ministre secrétaire-d'état de la guerre et de la marine, un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. « Ces ministres transmettent...
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Archives diplomatiques pour l'histoire du tems et des états, 5. cilt

1825
...mer et les commandans des corps et bâtiments de l'état , rendent au ministre secrétaire d'état de la guerre et de la marine un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. Ces ministres transmettent...
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