 | France - 1876 - 1548 sayfa
...imposées par le présent cahier des charges, elle encourra la déchéance, et il sera pourvu Uni a vinaigres de toilette et autres moyeu d'une adjudication que l'on ouvrira nrnne mise à prix des ouvrages exécutés, des matériaux... | |
 | France - 1891 - 1220 sayfa
...l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres engagements contractés parle concessionnaire , lu moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une mise à prix des travaux exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjà livrées... | |
 | 1857 - 740 sayfa
...loi sont imposées par le présent cahier des charges, elle encourra la déchéance et il sera pourvu tant à la continuation et à l'achèvement des travaux...adjudication que l'on ouvrira sur une mise, à prix de» ouvrages exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjà livrées... | |
 | France - 1858 - 1478 sayfa
...sont imposées par le présent cahier des charges, elle encourra la déchéance, ** H sera pourvu , tant à la continuation et à l'achèvement des travaux , qu'à l'exécution des autres engagement» contractés par la compagnie, au moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une mise... | |
 | France - 1859 - 588 sayfa
...imposées par le présent cahier des ciiarc«*5r elle encourra la déchéance, et il sera pourvu tant a la continuation et à l'achèvement des travaux qu'à...que l'on ouvrira sur une mise à prix des ouvrages exécuté-., des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjh livrées à l'exploitation.... | |
 | Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - 112 sayfa
...par le présent cahier des charges, la Société encourra la déchéance. Il sera dès lors pourvu tant à la continuation et à l'achèvement des travaux...contractés par la Compagnie au moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les bases du présent cahier des charges et sur une mise à prix des ouvrages déjà... | |
 | 1859 - 1058 sayfa
...obligations qui lui sont imposées par le cahier des charges, il encourra la déchéance et il sera pourvu, tant à la continuation et à l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres engagements contractes par le concessionnaire, au moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une mise à prix... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 sayfa
...obligations, le gouvernement lui accorde l'autod'une adjudication, que l'on ouvrira sur une mise it prix des ouvrages exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjk transport ci*après déterminés : risation de percevoir, pendant toute li durée de la concession,... | |
 | 1860 - 1074 sayfa
...les diverses obligations qui lui sont imposées par le présent cahier des charges, elle encourra la déchéance, et il sera pourvu, s'il ya lieu, tant...approvisionnés et des parties du chemin de fer déjà livrées à l'exploitation. Les soumissions pourront élre inférieures à la mise à prix. La nouvelle compagnie... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 sayfa
...lui sont imposées par le présent cahier des charges, il encourra la déchéance et il sera pourvu, tant à la continuation et à l'achèvement des travaux, qu'à l'exécution des autres engagements contractes par le concessionnaire, au moyen d'une adjudication que Ton ouvrira sur une mise à prix... | |
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Compagnie, au moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une mise à prix des ouvrages exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjà livrées à l'exploitation. 
