 | France - 1913 - 1994 sayfa
...des cas exceptionnel«, de proposer aus dispositions du présent article les modifications qui leur paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront...exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'autorité compétent: pour approuver les projets d'exécution. ÉtabHsscmcut de ta voie ferrée.... | |
 | France - 1888 - 1694 sayfa
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles , mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. Établissement de la voie ferrée. 6. Les roies de fer seront posées au niveau du sol... | |
 | France - 1891 - 1220 sayfa
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposerai» dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais...pourront être exécutées que moyennant l'approbation préniable du préfet. Établissement de ta voie Terrée. — Parties accessibles aux Toitures ordimaiivj.... | |
 | France - 1876 - 1548 sayfa
...il'Vlmtrs correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pouira. _2'z. # $ " hJB e • lu l'article précèdent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais res modifications... | |
 | France - 1860 - 1460 sayfa
...eaux au même point. La déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réIntrs autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer anx dispositions de cet article et «celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... | |
 | 1867 - 600 sayfa
...contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. La compagnie aura la faculté de propeser aux dispositions de cet article et à celles de l'article...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront êtue exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration.... | |
 | Compagnie du Chemin de Fer de Paris à Saint-Germain - 1835 - 124 sayfa
...rayon minimum , les raccordemcns devront, autant que possible, s'opérer sur des paliers horizontaux. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article, comme à celles de l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 sayfa
...rayon minimum ., les raecordemens devront, autant que possible, s'opérer sur des paliers horizontaux. La compagnie aura la faculté de proposer, aux dispositions de cet article, comme à celles de l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 sayfa
...rayon minimum , les raccordemens devront, autant que possible, s'opérer sur des paliers horizontaux. La compagnie aura la faculté de proposer, aux dispositions de cet article, comme a celles de Particle précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 sayfa
...mètres peuvent ¿Ire tolérées a l'entrée et à la sortie des sla'.ions de Strasbourg et de Mulhouse. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article, comme à celles de Particle procèdent , les modifications dont l'expérience construits arec travées... | |
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... déclivités consécutives , lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra.... 
