 | 1870 - 398 sayfa
...Genève le 22 août 4 864, et complétée par des articles additionnels le 28 octobre 4868 : — « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés (art. 4). Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | 1907 - 866 sayfa
...relatives aux habitants du théâtre de la guerre (art. 5). 9. L'article 1er de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il sy Ir mire (tes maktdc* et des blessés. . Ne serait-il pas opportun de modifier cette disposition dans... | |
 | 1907 - 896 sayfa
...relatives aux habitants du théâtre de la guerre (art. 5). 9. L'article 1" de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront...protégés et respectés par les belligérants, aussi lonr/temps qu'il .s-'// trouve des malades et des blesses. Ne serait-il pas opportun de modifier cette... | |
 | 1864 - 450 sayfa
...ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt réspedes par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera...La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces bôpitaux étaient gardés par une force militaire. 2. Le personnel des hôpitaux el des ambulances,... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 204 sayfa
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 214 sayfa
...suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutics, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants,...hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera... | |
 | Italy - 1865 - 916 sayfa
...échangé leurs pouvoirs trouvés en bonne et due l'orme, sont convenus des articles suivants: I. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. II. - - Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | Italy - 1865 - 424 sayfa
...échangé leurs pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: I. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. H. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | 1865 - 596 sayfa
...22 août 1864. Voici le texte de cette convention : Article 1 er . Les ambulances et les hflpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | Association internationale pour le progrès des sciences sociales - 1865 - 996 sayfa
...Italie, Pays-Bas, Portugal, Pru$se, Suisse, .Wurtemberg. Les articles son! ainsi libellés : ART. \". Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...neutres, et, comme tels, protégés et respectés far ks belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malade» ou des blessée. Lu neutralité... | |
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Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. 
