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Kitaplar Ministre du travail et de la prévoyance sociale, après avis des Chambres de commerce... ile ilgili
" Ministre du travail et de la prévoyance sociale, après avis des Chambres de commerce et des Chambres consultatives des arts et manufactures et... "
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... - Sayfa 682
1835
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1835 - 984 sayfa
...de douanes, ou la protection du commerce français à j 'étranger; Administration et organisation des chambres de commerce, et des chambres consultatives des arts et manufactures; Confection et application des réglemens relatifs aux professions industrielles ; Délivrance des brevets...
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Bulletin des lois

France - 1834 - 630 sayfa
...de douanes, ou la protection du commerce français à l'étranger ; Administration et organisation des chambres de commerce, et des chambres consultatives des arts et manufactures ; Confection et application des règlements relatifs aux professions industrielles; Délivrance des...
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, 37. cilt

1834 - 404 sayfa
...générale delà France, rtc. par Emue Berts. Novembre : Mémoires et extraits des délibérations des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures; actes de l'enquête commerciale et autres dncumens relatifs au projet de loi enríes douanes, qui sera...
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Annuaire historique universel

1834 - 970 sayfa
...revenant des ports de la Grande-Bretagne. (Moniteur du iSjuin). Ordonnance relative à l'élection des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures. ( Moniteur du ao juin.) Juillet. Ordonnance relative fc l'affranchissement des esclaves dans les colonies....
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Revue de la Société des Études Historiques, 2-3. ciltler

1835 - 592 sayfa
...recueil la Mère institutrice, par M. le professeur Lévi; des Mémoires et Extraits des délibérations des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures; actes dcTenque'tc commerciale, par MM. Cocliaud et de Muléon ; du Musée industriel ou description...
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Recueil administratif du département de la Seine, contenant les ..., 1. cilt

1836 - 506 sayfa
..., avec son avis motivé. 5. Le préfet, après avoir pris, dans les cas prévus par les réglemens, l'avis des chambres de commerce et des chambres consultatives...le tout à notre ministre de l'intérieur avec son a>'is motivé , pour , sur son rapport , être statué par nous sur la question d'utilité publique...
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Manuel des consuls, 1. cilt

Alexandre Miltitz - 1837 - 666 sayfa
...de douanes, ou la protection du commerce français à l'étranger; 4* Administration et organisation des Chambres de commerce, et des Chambres consultatives des arts et manufactures; 5" Confection et application des règlements relatifs aux professions industrielles; 6° Délivrance...
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Journal général de la littérature de France, ou Répertoire méthodique des ...

1834 - 408 sayfa
...générale de la France, fie. par Emile Itères. Novembre : Mémoires et extraits des délibérations des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures; actes de l'enquête commerciale et autres documens relatifs au projet de loi sur les douanes, qui sera...
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Éléments de droit public et administratif; ou, Exposition ..., 3. cilt

Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - 834 sayfa
...slanc le registre de ces déclarations, le commfe«aire le transmettra immédiatement au maire avec son avis motivé et les autres pièces de l'instruction...les lieux où il en est établi , enverra le tout a notre ministre de l'intérieur avec son avis motivé, pour, sur son rapport, être statué par nous...
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Lettres sur l'Amérique du Nord, 1. cilt

Michel Chevalier - 1844 - 590 sayfa
...ses comptes financiers. J'entends indiquer d'autres corps tout à fait spéciaux. Ainsi nous avons des chambres de commerce ' et des chambres consultatives des arts et manufactures 1, qui ont une existence officielle. Parallèlement à la session des chambres, nous avons tous les...
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