 | France - 1860 - 1460 sayfa
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets... | |
 | 1807 - 576 sayfa
...pleins- pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. Ier. «Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Rpi d'Italie , et SM l'Empereur de toutes les Russies.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 sayfa
...pleinspouvoin respectifs, sont convenus des articles suivant»: , . AR TI A»'*. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et S. Mle Roi de Prusse. ART. IL. ittm. La... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 sayfa
...échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM L'EMPEREUK DES FRANÇAIS, Roi D'!TALIE, PKOTKCTEUR DE .LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, et SM l'Empereur... | |
 | France - 1810 - 450 sayfa
...échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ART. I ." Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent...amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi... | |
 | France - 1810 - 448 sayfa
...échangé leurs pleins-pouvoirs , sont convenus des articles suivans : . ART. I ." 11 y aura , h compter du jour de l'échange des ratifications du présent...amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi... | |
 | France - 1813 - 770 sayfa
...leur» pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus des article» suivans: Art. 1er. Il y aura, & compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russie».... | |
 | France - 1816 - 776 sayfa
...pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus dee articles suivaos : • / Art. 1er. 11 y aura, ù compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre a. M. l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies.... | |
 | 1807 - 636 sayfa
...pleins-pouvoirs res— , peclifs , sont convenus des articles suivans : : Art. I". Il y aura , à compter du jour de l'échange des. ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Em-. pereur de toutes les Russies.... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 sayfa
...leurs pleins-pouToirs respectifs, sont convenus des articles suivaus: Art. I. Il j aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Empereur de toutes les Russies.... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la... 
