 | 1814 - 758 sayfa
...départemens de la trente-deuxième division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat entendu... | |
 | 1810 - 618 sayfa
...fils. DÉCRET IMPÉRIAL Concernant les Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances utiles... | |
 | 1810 - 614 sayfa
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des permissions... | |
 | France - 1810 - 820 sayfa
...le Roi de Suide. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et fes constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c., à tous présens et à venir, (SALUT. Nous AVONS PROCLAMÉ et PROCLAMONS loi de fEtat... | |
 | 1810 - 518 sayfa
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 sayfa
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 sayfa
...ART. Ier. « II y aura à l'avenir paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français , Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , et SM le Roi de Suède. « Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins à maintenir... | |
 | France - 1811 - 840 sayfa
...Conseil des prises prendront le titre de Conseillers. Au palais de Fontainebleau, le 8 Novembre 1810. NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR...DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. Sur le rapport de notre grand-juge ministre de la justice ; Notre Conseil d'état entendu,... | |
 | France - 1811 - 736 sayfa
...Privilèges et Hypothcqu.es dans les dipartcmens de la Toscane, Au palais de Saint-CIoud, le 6 Mai 1811. , i NAPOLEO.N ,. EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE,...PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA Cors7 FÉDÉRATION SUISSE, &C. &C. &C. Sur le rapport de nôtre grand-juge ministre de la justice;... | |
 | comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - 694 sayfa
...capituleraient hors les cas où la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,. PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit, à qui... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
