T. II. p. 94 Khawn 1757 Traité du Nabob du Bengale Meer Jaffier Ally Juin. Khawn avec la Comp. Angl. d. 1. Or. T. II. p. 92 15 Juil. Diverfes conceffions du Nabob Ally Khawn et 28 Dec. à la Comp. Anglaife. 1760 Articles entre le Nabob Jaffier Ally 23 Août, et la Comp. Hollandoife d. I. Or. Traité du Nabob Coffim Ally Khawn avec la Comp. Angl. des Indes Or. lorsqu'elle le créa Nabob du Bengale. T. 11. p. 99 27 Sept. 1762 13 Oct. 1765 21 May. 1773 23 Nov. 1799 22 Juin. T. II. p. 103 Traité entre le Nabob du Carnatic et le Rajah Traité entre les Français et le Nabob du Car- T. II. p. 120 T. II. p. 125 Traité entre la Comp. Holl. des I. Or. et le Nabob du Carnatic. Traité de partage du royaume de Myfore ou traité d'alliance entre la Comp. Angl. d. J. Qr. le Nizam et le Paifhwah.. T. II. p. 192 8 Juil. Traité d'alliance entre la Comp. Angl. d. I. Or. et Maha Rajah Oodiaver inftitué Rajah de Myfore. Lubeck (ville imp.). T. II. p. 212 Confirmation des privilèges de la ville pour Mantoue. T.I. p. 283 1710 Traité d'alliance avec les Rois de France et 24 Fevr. d'Espagne. Maroc. T. I. p.ci 1728 Traité de paix et de commerce avec le Roi de 14 Janv. 1734 15 Déc. la Gr. Bretagne, T. I. p. 182 Traité de paix et de commerce avec le Roi 1753 Extrait du traité de paix avec le Roi de Da T.I. p. 227 T.II. p. II Modène. Modène. 1777 Traité de commerce avec l'Imp. Reine comme D. de Milan &c. et le Gr. Duc de 26 Déc. 1753 II Janv. et fuiv. 1757 7 Déc. 10 et 17 Déc.. Toscane. Myfore voyés Indiens. Pape. T. II. p. 136 Concordat avec la Cour de Madrid ensemble T. II. p. 18 Traité de commerce avec la Lombardie Autrichienne. Concordat avec l'Imp. Reine comme D. de Milan. T. II. p. 76 T. II. p. 82 T. II. p. 519 1801 Concordat avec le Gouvernement Fran 1727 Extrait du traité de paix entre Mahommed Octobr. Emir Chef des Afghans et la Porte. 1736 A&tes rélatifs à la paix avec la Porte. -1732 3 Nov. 1776 9 Fevr. Pologne. T. I. p. 180 Rénouvellement de l'alliance de 1677 avec T.I. p. 214 Acte de convention avec l'Imp. Reine de Porte Othomane. T.II. p. 131 1727 Extrait du traité de paix avec Mahommed Emir Octobr. Chef des Afghans, Roi de Kandahar. 1736 Actes rélatifs à la paix avec la Perfe. Traité de paix perpétuelle et de libre merce avec S. M. l'Emp. Romain. Convention avec la Ruffie au fujet des isles; par extrait T. VII. p. 511 cueil; en entier Portugal. 1701 Traité d'alliance avec Philippe V. Roi 18 Juin. 1703 16 May. 27 Déc. 1708 24 Juin, 1715 3 May. 1727 3 Sept. d'Efpagne. fiento. T. I. p. cxvii Philippe V. Roi T.I. p. cxxXVI Traité d'alliance défenfive avec la Reine de la' (Methuen treaty). T.I. p. 40 Traité de mariage du Roi Jean V. avec Marie Anne Archid. d'Autriche. T. I. p. 422 Garantie de la Gr. Brétagne de la paix du T. I. p. 469 1749 Réfolution des E. Gén. des Prov. Unies de 27 Juin. donner au Roi de Portugal le titre de très - fidèle. 13 Janv.: T.I. P. 324 1750 Traité de limites des poffeffions en Amérique conclu avec l'Efpagne (enfemble avec les traités de Tordefillas de 1494 et de Saragoffe de 1529), 1801 6 Juin. Traité de paix avec l'Espagne. 29 Sept. Traité de paix avec la Rép. Françoife. T.I. p. 329 T. II. p. 340 Prov. Unies des Pays-Bas (enfuite Rép. J Batave). 9 Juin. Traité de renouvellement des traités précédens avec la Grande-Brétagne. Renouvellement d'alliance entre la Gr. Brétagne et les P. Unies des Pays-bas d'une part et les cercles affociés de l'Empire de l'autre. Août. Q9 4 T. I. p. 86 1713 Traité de paix et de commerce avec la régence de Tunis. T. I. p. 92 Capitulation avec la régence de Tripoli. T. I. p. 98 1716 Renouvellement d'alliance avec la Grande- Bré6 Fevr. T. I. p. 116 1718 Convention avec la France et l'Autriche pour 21 Avril. la reftitution des deferteurs. tagne. 1727 Convention avec la France concernant l'isle d'Amboina. 13 Janv. 1728 T. I. p. 158 T. I. p. 176 T. I. p. 186 Traité de commerce avec la régence de Tri- 4 Oct. 1731 1733 24 Nov. 1745 31 Dec. T.1. p. 202 Convention ou acte de neutralité avec la France. 道 T. I. p. 216 Arrèt du Confeil du R. de France portant revocation du traité de commerce de 1739 avec les Prov. Unies des Pays-Bas. T. I. p. 267 Refolution des E. Gén. d. Prov. Unies des Pays-Bas de donner au R. de Portugal le titre de Très-fidéle. Amplification ajoutée au traité de 1757 la régence d'Algèr. T. I. p. 324 avec T. II. p. 101 Or. et le T. II. p. 103 et le T. II. p. 125 Articles entre la Comp. Holl, d. 1. Acte par lequel les E. Gén. fe chargent de T. II. p. 162 Extrait de la convention de la Rép. Batave avec la France. T.II. p. 535 Traité définitif de paix entre la France, l'Espagne et la Rép. Batave d'une part Pruffe. 1703 Traité d'alliance avec S. M. le Roi de 29 Juil. 1707 *Suède. 16 Août. Traité d'alliance avec le Roi de Suède. 1790 Convention d'abolition des droits de retrait 16 Déc. 1791 25 Juil. 1792 7 Fevr 1799 1800 Nov. 18 Déc. 1801 Janv. avec le Roi de Danemarc. Traité d'amitié et de commerce avec les Etats- Actes avec la Suède fur l'affaire de Bar- celone. Actes avec la Gr. Brétagne fur l'occupation de Cuxhaven. Convention maritime avec la Ruffie. T.II. p. 172 T. II. p. 226 T. II. p. 380 T. II. F 382 T. II. p.406 1746 Traité d'alliance défenfive avec la Cour de 22 May. Vienne, Platin. T. I. p. 272 1799 Convention avec l'Electeur Bavaro - Palatin fur T. II. p. 368 Ruffie.. 18 Nov. Embargo decerné fur les vaiffeaux T. II. p. 371 16 Déc. Convention maritime avec la Suède. 18 Déc. 28 Janv. Proclamation en prenant poffeffion de la T. II. p. 285 27 Fevr. Acceffion du Dan. à la convention du 16 Déc. |