Annuaire statistique et historique du Département du Doubs1844 |
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7 kil arrondissement de Baume arrondissement de Besançon arrondissement de Montbéliard arrondissement de Pontarlier Audeux Audincourt Blamont bois sapin bois taillis Bouclans Budget Canton d'Audeux Canton d'Ornans Canton de Marchaux Canton de Quingey Canton de Rougemont château Chaux-Neuve chef-lieu du canton classe Clerval commune en 1844 contenance imposable cour royale cultures productives d'Ornans département dépenses docteur en médecine Doubs faibles produits femmes mariées filles fromagerie garçons Grande-Rue habitants Hameaux dépendant hect hommes mariés jeudi Jougne juge de paix l'arrondissement l'église L'Isle lundi Maîche maire Marchaux mardi matrice cadastrale mètres Montlebon Morteau moulin Mouthe négociant nombre de maisons Ornans parcelles pâtures et parcours perception pierre à bâtir Pierrefontaine Pont-de-Roide président prieur propriétaire Quingey revenus Rougemont Roulans rue des Granges ruisseau Russey scierie seigneur St.-Hippolyte St.-Vit suit l'assolement triennal Superficie totale terrains de faibles terrains peu productifs terres labourables totale du territoire Vercel veufs veuves vignes village Vuillafans
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Sayfa 84 - Allez dire à votre maître que nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous n'en sortirons que par la force des baïonnettes.
Sayfa 170 - D'ordonner et de faire exécuter le paiement des dépenses qui seront assignées en chaque département sur le produit des mômes contributions. 2. -- Les administrations de département seront encore chargées, sous l'autorité et l'inspection du roi, comme chef suprême de la Nation et de l'administration générale du royaume, de toutes les parties de cette administration, notamment de celles qui sont relatives : 1.
Sayfa 202 - Tout individu condamné pour fait de contrebande en tabac , sera détenu jusqu'à ce qu'il ait acquitté le montant des condamnations prononcées contre lui : cependant le temps de la détention ne pourra excéder six mois , sauf le cas de récidive , où le terme pourra être d'un an.
Sayfa 202 - ... conduire surle-champ devant un officier de police judiciaire, ou de le remettre à la force armée, qui le conduira devant le juge compétent, lequel statuera de suite, par une décision motivée, sur son emprisonnement ou sa mise en liberté. — Néanmoins, si le prévenu offre bonne et suffisante caution de se présenter en justice et d'acquitter l'amende encourue, ou s'il consigne lui-même le montant de ladite amende, il sera mis en liberté, s'il n'existe aucune autre charge contre lui.
Sayfa 172 - ... du gouvernement les assujettissent à la dépense du curage et à l'entretien de ces rivières, et que, dans les principes de l'équité naturelle, celui qui supporte les charges doit aussi jouir des bénéfices ; — 4°...
Sayfa 201 - Art. 223. — Les employés des contributions indirectes, des douanes ou des octrois, les gendarmes, les préposés forestiers, les gardes champêtres, et généralement tout employé assermenté, pourront constater la vente des tabacs en contravention...
Sayfa 201 - ... le colportage, les circulations illégales, et généralement les fraudes sur le tabac; procéder à la saisie des tabacs , ustensiles et mécaniques prohibés par la présente loi . à celle des chevaux, voitures, bateaux et autres objets servant au transport, et constituer prisonniers les fraudeurs et colporteurs, dans le cas prévu par l'article précédent.
Sayfa 170 - ... rechercher et indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux ; d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop grande élévation des écluses, des moulins, et par les autres ouvrages d'art établis sur les rivières; de diriger enfin, autant qu'il sera possible, toutes les eaux de leur territoire vers un but d'utilité générale, d'après les principes de l'irrigation ;
Sayfa 161 - Bouclier d'Estat et de justice contre le dessein manifestement découvert de la monarchie universelle, sous le vain prétexte des prétentions de la Reyne de France (en faux titre, sans nom ni lieu), 1667.
Sayfa 394 - Besançon , aura été reconnu pour montrer les plus heureuses dispositions soit pour la carrière des lettres ou des sciences , soit pour l'étude du droit ou de la médecine.