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ECHANGES, Voy. Enregistrement.
ECOLE FRANÇAise d'Athènes.

Organisation (26 novembre 1874, déc.), 19. ECOLES DE MÉDECINE et de PHARMACIE,

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Amiens. Enseignement. Constitution (19 mars 1875, déc.), 121,

Bordeaux. Fonctionnement. Règlement d'administration publique du 22 août 1854 (30 décembre 1874, déc,), 22.

Enseignement supérieur (12 juillet 1875, loi, art. 2), 274.

Lille (19 décembre 1874, déc.), 25.

Lyon. Fonctionnement. Règlement d'administration publique du 22 août 1854 (30 décembre 1874, déc.), 22.

Marseille. Déclarée de plein exercice (26 novembre 1875, déc.), 638.

Nantes. Suppression du titre de professeuradjoint (13 janvier 1875, déc.), 120. -Pharmaciens de 2e classe. Aspirants au diplome. Etudes. Mode et frais de leur réception (14 juillet 1875, déc.), 334. Plein exercice. Institution (14 juillet 1875, déc.), 332.

--

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Durée du temps d'études dans celles de plein exercice (20 novembre 1875, déc.), 637.

Rouen. Chaire de chimie médicale (14 septembre 1875, déc.), 427.

Suppleants. Nombre (14 juillet 1875, déc.), 334. Voy, Facultés de médecine. ECOLE DE ROME.

Règlement (20 novembre 1875, déc.), 600. EFFET RÉTROACTIF. Voy. Pensions civiles. EGLISES ET CHAPELLES.

Erection. Voy. Table chronologique, 29 juillet, 9, 16, 30 août, 7, 14, 21 septembre, 13, 20, 30 novembre, 19 décembre, 1871; 4, 11, 24 janvier, 16, 21, 24 février, 6, 18, 28 mars, 2 avril, 10, 17 30 mai, 12, 26 juin, 6, 13, 24 juillet, 3, 12 août, 30 septembre, 21 octobre, 12, 20, 21, 28 novembre, 6, 17, 24, 31 décembre 1872; 4, 11, 22, 23, 26 février, 11, 22 mars, 1er, 4, 16, 26 avril, 18, 19 juin, 4, 11, 81 juillet, 14, 16, 20, 25 août, 22 septembre, 9, 13 octobre, 3, 6, 10, 13 novembre, 3, 12, 30 décembre 173; 9, 22 janvier, 13, 24, 27 février, 6, 24, 27 mars, 10, 12, 24 avril, 6 mai, 5, 16 juin, 16, 20, 23, 28 juillet, 10, 16, 28 août, 19, 30 septembre, 8, 23, 27, 29 octobre, 17, 24, 30 novembre, 17, 19, 31 décembre 1874; 6 décembre 1875.

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Assemblée nationale. Convocation des élec teurs des départements du Lot et du Cher (5 mai 1875, déc ), 127.

Rapport du décret du 5 mai 1875 (14 mai 1875, déc.), 130.

Elections partielies suspendues (13 mai 1875, loi), 118.

Convocation (11 janvier 1875, déc.), B.

n. 3843.

(6 avril 1875, déc.), B. n. 4099.

(14 mai 1875, đéc.), B. n. 4133. Chambre des députés. Loi organique (30 novembre 1875, loi), 533.

Circonscriptions électorales dans les ar rondissements de plus de 100,000 habitants (24 décembre 1875, lol), 545.

Date des élections (30 décembre 1875, loi), 353.

Sénat. Elections par l'Assemblée nationale et par les départements (24 février 1875, loi, art. 2 et 5), 54.

Organisation (2 août 1875, loi), 540. Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 2 août 1875 (26 décembre 1875, loi), 532.

Date des élections (30 décembre 1875, toi), 553.

Liste des sénateurs élus par l'Assemblée (29 décembre 1875), 554. EMPRISONNEMENT CELLULAIRE. Voy. Prisons départementales.

EMPRUNT MORGAN,

Remboursement (18 mars 1875, loi), 82. (31 maj 1875, loi), 146.

ENFANTS et FILLES MINEURES.

Industrie, Emploi des enfants de dix à douze ans dans les manufactures, Règlement (27 mars 1875, déc.), 149.

- Emploi des enfants dans les mines. Reglement (12 mai 1875, déc.), 150.

Emploi des enfants pour les travaux fatigants ou dangereux. Règlement (13 mai 1875, déc.), 150.

Emploi des enfants dans les établissements classés comme insalubres, incommodes ou dangereux. Règlement (14 mai 1875, déc.), 151.

Emploi des enfants dans les manufac tures (travail de nuit et du dimanche). Règlement (22 mai 1875, déc.), 155.

Inspections. Détermination des circonscriptions territoriales pour les inspections (15 février 1875, déc.), 71.

ENFANTS ASSISTÉS. Voy. Algérie.
ENREGISTREMENT.

- Assurances (21 juin 1875, loi, art. 6 et 7),

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-

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Payear central. Dette perpétuelle et viagère. Service du caissier payeur central du trésor placé sous la direction d'un payeur central de la dette publique (27 mars 1875, déc.), 321.

Payeur central du trésor public. Attributions et composition du personnel des bureaux (25 mai 1875, déc.), 323.

Payeur central de la dette publique. Attributions et composition du personnel des bureaux (25 mai 1875, déc.), 327.

Retraites. Limite d'âge. Rapport du décret du 15 novembre 1873 (6 juillet 1875, déc.), 265. MINISTRES.

Nominations (10 mars 1875, déc.), B. 3955 à 3963.

n.

Responsabilité (25 février 1875, loi, art. 6),

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PARIS.

683

Plouarzel, Ploudal mezeau, Ploudiry, Plouénan et Rambouillet (26 janvier 1875, lois), 16 à 18.

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à Guiclan et à Ouessant (27 janvier 1875, lois), 18.

à Brest

février 1875, loi), 19. ―― à Moutiers et à Quimperló (4 février 1875, lois), 19.

257.

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308.

à la Gorgue (7 juin 1875, loi), 217.

à Saint-Cloud (14 juin 1875, ioi), 223. à Saint-Malo (22 juin 1875, loi), 243. à Gouézec (22 juin 1875, loi), 244.

à Rambervilliers (1er juillet 1875, loi),

à Plouider (19 juillet 1875, lol), 299.
à Trégionon (22 juillet 1875, loi), 302.
à Lamballe (23 juillet 1875, loi), 307.
à Roscanvel (23 juillet 1875, loi), 308.
à Landerneau (28 juillet 1875, loi),

à Bergerac (31 juillet 1875, loi), 318. à Châteaugiron (31 juillet 1875, loi), 318.

à Fresnoy-le-Grand, Cluses et Cherbourg (2 août 1875, lois), 348.

à Pont de-Vaux, la Rochelle et Cholet (3 août 1875, lois), 351.

à Gap et à Arudy (3 août 1875, loi), 358.

à Lesneven et à Saint-Eloy (30 novembre 1875, lois), 508.

à Pont-Croix (2 décembre 1875, loi), 603.

603.

à Concarneau (8 décembre 1875, loi),

à Castelsarrasin (14 décembre 1875, loi), 603.

à Bourgoin et à Bagnères (18 décembre 1875, lois), 604, 605.

-au Conquet, Quilbignon et Guengat (20 décembre 1875, lois), 605

à Lambézellec et à Gonesnou (22 décembre 1875, lois), 605, 606.

à Montmorillon (23 décembre 1875, loi), 606.

à Châtellerault, Privas, Saint-Yrieix et Grenoble (24 décembre 1875, lois), 606, 607.

――à Crozon et à Bourg-Blanc (27 décembre 1875. lois), 607.

—— a Pont-de-Vaux, Langres et Lyon (29 décembre 1875, lois), 607.

à la Fère et à Vannes (31 décembre 1875, lois), 607, 608.

à Saint-Servan (28 décembre 1875, loi), 613.

Tarifs. Voy. Table chronologique, 15, 30 novembre, 8, 24, 30 décembre 1874; 8 février, 22 mars, 13 avril, 17 juin, 2, 16 juil. let, 25 août, 20 septembre 1875.

ORDRES ÉTRANGERS.

Droits de chancellerie (22 mars 1875, déc.), 78. ORLÉANS.

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· Emprant (13 décembre 1875, loi), 603. (15 décembre 1875, loi), 604.

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PARIS.

P.

Bons de la caisse municipale et des travaux

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de Paris. Modification. Autorisation de faire emploi de fonds disponibles (20 janvier 1875, loi), 13.

– Entrepôts, Abrogation de l'art. 38 de la loi du 28 avril 1816 (16 février 1875, loi), 36. Observatoire d'astronomie physique. Création (6 septembre 1875, déc.), B. n. 4668. Pompes funèbres. Conseil d'administration pour représenter les fabriques paroissiales et les consistoires des cultes non catholiques (27 octobre 1875, déc.), 510. -Ventes publiques en gros des suifs en branches (24 décembre 1874, déc.), 38. Voy, Voies ferrées. PARTAGES.

238.

Caractère. Effets (Notes), 237 et

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Crédit d'inscription pour 1875 (12 août 1875, déc.), 365.

Effet rétroactif (Notes), 79 et suiv. --- Inscriptions au trésor. Voy. Table chronologique, 12 janvier, 14, 25 novembre, 7, 16, 21, 27, 31 décembre 1874; 3, 6, 7, 9, 14, 16, 18, 20, 25, 26, 27, 28, 29, 30 janvier, 2, 5, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 22, 24, 25, 28 février, 1er, 6, 8, 9, 10, 15. 17, 22, 25, 26, 27, 30, 31 mars, 3, 6, 9, 10, 13, 16, 22, 23, 24, 27, 30 avril, 1er, 3, 4, 5, 7, 10, 12, 13, 14, 15, 19, 21, 25, 26, 27, 29 mai, 3, 5, 7, 8, 10, 14, 15, 17, 20, 21, 22, 23 juin, 5, 6, 7, 8, 10, 15, 20, 22, 23, 24, 27, 29 juillet, 2, 3, 4, 6, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 27, 28 août, 3, 13, 14, 18, 20, 22, 24, 28, 29, 30 septembre, 1er, 5, 6, 8, 9, 11, 15, 16, 18, 20, 25, 27, 29, 30 octobre, 2, 4, 5, 6, 11, 12, 16, 19, 20, 23, 25, 29, 30 novembre, 2, 3, 6, 14, 15, 18, 22, 23, 24, 28, 31 décembre 1875.

PENSION EXTRAORDINAIRE.

à M. Feray-Bugeaud-d'Isly (3 août 1875, loi), 351.

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n. 4554.

POIDS ET MESURES.

Hectolitre, servant à mesurer les liquides, placé parmi les instruments de mesurage légaux (16 novembre 1875, déc.), 529. -Mesures de capacité. Bois de frene (7 juillet 1875, déc.), 265. Voy. Traités. POLICE (HAUTE).

Surveillance. Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 23janvier 1874 (30 août 1875, déc.), 389. Voy. Co

lonies.

POMPES FUNEBRES. Voy. Paris.
PONTS.

Construction sur l'Isère et à Saintes (18 octobre 1874, déc.), B. n. 3987, 4140. sur le Lot (9 novembre 1874, déc.), B. n. 4504.

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Reconstruction de divers (11 déc. 1874, déc.), B. n. 4143.

sur la Garonne (7 avril 1875, déc.), B. n. 4286.

sur la rivière du Brivet (12 avril 1875, déc.), B. n. 4665.

a Belin (9 mars 1875, déc.), B. n. 4700. sur le Taurion (15 mars 1875, déc.), B.

n. 4242.

d'une digue au pont de Viviers (27 mars 1875, déc.), B. n. 4662.

-

dans le département de la Charente (21 mai 1875, déc.), B. n. 4521. Établissement d'un pont-bascule à Fécamp (30 juin 1875, déc.), B. n. 6919.

sur la Vienne (9 juin 1875, déc.), B. n. 4415.

Rachat du pont d'Appoigny (19 décembre 1874, déc.), B. n. 3947,

PONTS ET CHAUSSÉES.

-

Conducteurs, Classes (26 novembre 1875, déc.), 615.

POPULATION.

Tableaux. Rectification (9 novembre 1875, déc.), B. n. 4653.

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Bône. Tarif des droits de pilotage (20 mars 1875, déc.), B. n. 6216.

Bordeaux. Amarrage des navires. Adjudi cation (19 juin 1875, déc.), 880. Boulogne. Travaux (9 mars 1875, déc.), B. n. 4627.

Brest. Etablissement de grils de carénage, d'apparaux pour le radoub des navires, etc. (11 septembre 1875, déc.), 510. Calais. Acceptation d'offres pour l'amélio ration du port (14 décembre 1875, toll, $80.

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