Voies navigables de la Belgique: Notices, règlementsM. Weissenbruch, Impr. du roi, 1880 |
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amont Antoing Anvers Arrêté royal aval barrage bateaux chargés bateaux vides belge Belgique bief Blaton bois Bois-le-Duc Bruges Bureaux de perception Campine canal de Charleroi canal de Gand canal de jonction canalisation centimes charbons Chemin de halage chevaux concession concessionnaire construction d'Anvers décembre Dendre descente digues Durme eaux écluses embranchements établi Flandre occidentale Furnes Gand Gand à Bruges Historique et description Kattendyk l'arrêté l'écluse nº l'Ourthe l'Yser Lieve ligne télégraphique Maestricht marchandises maximum des bateaux mètres à marée mètres cubes mètres de largeur mètres de longueur Meuse Meuse à l'Escaut Modes de traction Moervaert mouillage moyen murs de quai Namur Nature ordinaire navires Nieuport ordinaire des transports Ostende Passe artificielle Pays-Bas péages perçu Petite-Nèthe Plasschendaele Pommerœul pont projet province province de Namur rive gauche rivière Rupel Sambre section Semois située Termonde Terneuzen territoire tirant d'eau tonnage maximum tonne-kilomètre tonneau de chargement tonnes traction des bateaux voie navigable Werchter
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Sayfa 179 - En général, le transit sur le nouveau canal sera permis aux mêmes conditions auxquelles il se fait par la Meuse , en vertu du règlement susdit et des dispositions additionnelles, arrêtées le 7 Août 1843; de manière que le transit, avec faculté de se servir de l'entrepôt de Liège, tel qu'il a été stipulé audit règlement, sera également accordé à toutes les marchandises appartenant à la navigation de la Meuse qui, soit qu'elles viennent des Pays-Bas, soit qu'elles s'y rendent, passeront...
Sayfa 179 - Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes.
Sayfa 177 - Les ministres du commerce, de l'industrie et des colonies, de la guerre, de l'intérieur, des finances et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois.
Sayfa 178 - Art. 5. Les navires et leurs cargaisons, venant du nouveau canal, qui continueront leur route par la Meuse néerlandaise ou par le Zuid-Willems-Vaart, jouiront, sur la Meuse, de tous les avantages accordés par le règlement du 20 mai 1843, et sur le Zuid-Willems-Vaart, de tous les avantages accordés par la convention du 8 novembre 1839 et le traité du 5 novembre 1842. Il en sera de même des navires et de leurs cargaisons qui , venant de la Meuse néerlandaise ou du ZuidWillems-Vaart , continueront...
Sayfa 231 - RÈGLEMENT pour l'exécution de l'article 9 du traité du 19 avril 1839 et du chapitre II, section l"\ du traité du 5 novembre 1842, relativement à la navigation de l'Escaut et de ses embouchures.
Sayfa 179 - Les formalités pour le commerce de transit et pour 1845 la navigation ne seront autres ni plus onéreuses qui celles établies sur la Meuse. Les navires néerlandais seront assimilés, sur le nouveau canal, aux navires belges, sous le rapport, des droits de navigation, d'écluses, de manoeuvre de pont, de. halage, de quais et autres de l'espèce, ainsi que, cette assimilation a lieu sur la Meuse. Ces droits seront les mêmes , tant dans la direction de Liège à Maestricht, que dans .la direction...
Sayfa 178 - ... canal. ART. 3. — Les travaux à établir sur le territoire du duché de Limbourg seront exécutés aux frais du gouvernement belge, par le gouvernement des Pays-Bas, d'après les plans d'exécution approuvés par les deux gouvernements. Le gouvernement belge payera annuellement à celui des Pays-Bas, pour l'entretien et la manœuvre des travaux dont il vient d'être fait mention, une somme à fixer ultérieurement et de commun accord.
Sayfa 232 - Les droits de navigation de la Meuse, établis par le présent règlement, seront payés, à chaque bureau de perception, d'après le tarif ci-annexé pour toute embarcation ou tout train de bois qui y passera ou qui en partira, et ce d'après la contenance mentionnée dans le document indiquant la capacité du bateau ou d'après le nombre de mètres cubes en ce qui concerne les trains de bois. Le payement aura lieu d'avance pour la distance à parcourir d'un bureau à l'autre, soit que l'embarcation...
Sayfa 100 - A celle époque, un lil secondaire, devenu plus tard le bras principal du fleuve, s'étail ouvert entre ces deux villes. La mer couvrait alors la plus grande partie du littoral ; plusieurs passes larges et profondes communiquant avec l'Escaut, laissaient écouler les eaux à la mer pendant le jusant. Les principales de ces passes étaient : le...
Sayfa 178 - L'usage de la partie du canal à établir sur le territoire du Duché de Limbourg ne sera soumis à aucun droit ni péage. Art. 5. Les navires et leurs cargaisons, venant du nouveau canal, qui continueront leur route par la Meuse Néerlandaise ou par le Zuid-Willemsvaart, jouiront sur la Meuse de tous les avantages accordés par le règlement du 20 Mai 1843, et sur le Zuid-Willemsvaart...