Annuaire du Département de la Manche, 22. ciltJulien Gilles Travers J. Elie, 1850 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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Sayfa 559 - Car tel est notre bon plaisir, et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau en présence du conseil du sceau des titres.
Sayfa 647 - Bulletin monumental, ou Collection de mémoires sur les monuments historiques de France...
Sayfa 514 - Tut ainsi terminé en 1813, on y introduisit la mer , cette année-là , en présence de l'impératrice MarieLouise. On avait eu soin auparavant de sceller au fond de ce...
Sayfa 487 - Il est nommé commandant de Cherbourg. Son génie actif s'exerce contre les éléments, comme il s'était exercé contre les hommes. Il conçoit le plan de ce port militaire, qui devait emprisonner une mer orageuse dans un bassin de granit et donner à la marine française une halte sur la Manche.
Sayfa 559 - Voulant donner ù nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre affection et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées...
Sayfa 559 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Sayfa 364 - Il interpellera les futurs époux, ainsi que les personnes qui autorisent le mariage, si elles sont présentes, d'avoir à déclarer s'il a été fait un contrat de mariage, et, dans le cas de l'affirmative, la date de ce contrat, ainsi que les noms et lieu de résidence du notaire qui l'aura reçu.
Sayfa 27 - Les élections visées au présent article ont lieu au scrutin secret ; seuls y participent les membres présents. Le membre qui obtient la majorité absolue est élu* Si aucun membre ne réunit la majorité absolue, il est procédé à un second tour de scrutin.
Sayfa ci - sous ce nom de varech sont com« prises toutes choses que l'eau jette à terre par « tourmente et fortune de mer, ou qui arrivent si « près de la terre qu'un homme à cheval y puisse
Sayfa 319 - Chaque département est tenu d'avoir un établissement public, spécialement destiné à recevoir et soigner les aliénés, ou de traiter, à cet effet, avec un établissement public ou privé, soit de ce département, soit d'un autre département.