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signifie, p. 4. Ordre dans lequel celui de l'Empereur NAPOLEON a été porté à son couronnement, p. 19 et 21. SECRÉTAIRE D'ÉTAT ( de l'Empire français ). Il a rang de ministre; ses attributions, p. 90.

SECRÉTAIRES (généraux de préfecture ). Leurs fonctions; par qui ils sont nommés; ils prêtent leur serment entre les mains du préfet; représentent le préfet en cas d'absence et d'urgence, p. 194. Leur costume, p. 195. SECRÉTAIRES (de places). Leur uniforme, p. 274.. SENAT CONSERVATEUR. Sa marche le jour du sacre de NAPOLEON, p. 8. Sa place et ses fonctions au couronnement, p. 24 et suivantes. Sa composition, et nombre de ses membres, p. 113. De son président et de ses fonctions, idem. Il nomme une commission sous le nom de commission sénatoriale de la liberté individuelle; fonctions de cette commission, p. 115. Attributions du Sénat, p. 116 et 117. Son organisation intérieure, p. 117 et 118. Honneurs militaires à lui rendre, p. 119. Costume de ses membres, p. 122. Celui de son secrétaire-archiviste, de ses huissiers, p. 123. SÉNATEURS. Honneurs militaires à leur rendre lorsqu'ils font leur entrée d'honneur dans le chef-lieu de leur sénatorerie, p. 119 et 120. Honneurs civils, p. 120 et 121. Honneurs à leur rendre dans les ports et arsenaux maritimes, p. 122. SÉNATUS-CONSULTES (organiques et autres). Formalités nécessaires pour leur promulgation; leur expédition; lieu de dépôt de ces expéditions, p. 36.

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SERMENS (celui de l'Empereur), Par qui dressé et par qui signé, p. 29. Son origine, et manière de le prêter chez les anciens, p. 394. Quelles sont, les personues devant qui l'Empereur des Français le prête, p. 395. Sa formule, p. 396. (Du Régent). Personnes devant lesquelles il le prête, et sa formule, p. 397. (Des grands dignitaires et de tous les grands fonctionnaires de l'Empire). Est prêté par eux entre les mains de l'Empereur; sa formule, p. 398. (Des membres des tribunaux ). Entre les mains de qui ils le prêtent, idem.

SOUS-PRÉFETS. Honneurs civils à leur rendre, p. 191. Lieux

de leur résidence; leurs fonctions; villes où le chef de l'Etat les nomme; ils prêtent leur serment entre les mains des préfets; leur costume, p. 195.

SUSCRIPTION (des lettres). De celles à l'Empereur, aux princes français, aux grands dignitaires de l'Empire, aux ministres, p. 457. Aux cardinaux, p. 458.

T.

TRIBUNAT. Sa marche le jour du sacre de NAPOLÉON, p. 8. Sa place à Notre-Dame, p. 24. Son rang, p. 43. Nombre de ses membres; il se divise en sections; il peut être dissous par le Sénat; et dans ce cas, il est renouvelé en entier; durée des fonctions de ses membres; il est renouvelé par moitié tous les cinq ans, p. 141. Par qui et pour quel temps son président est nommé; nombre et fonctions de ses sections, p. 142. Il ne peut discuter les projets de lois en assemblée générale ; mais il se réunit pour s'occuper de ses autres attributions; honneurs civils et militaires à lui rendre; costume de ses membres, p. 143.

TRIBUNAUX (de commerce). Leur rang dans l'ordre judiciaire › p. 45. Villes où il doit en exister, p. 183. Loi qui les crée; leur institution, p. 185. Somme jusqu'à laquelle ils prononcent sans appel; nombre de juges dont ils doivent être composés; nombre de juges sans lequel ils ne peuvent prononcer; par qui ils sont nommés, p. 186.

TRIBUNAUX (de première instance). Leur rang dans l'ordre judiciaire, p. 45. Honneurs militaires à leur rendre, p. 175. Honneurs civils, p. 176. Leur nombre et leur organisation, p. 177. Costume de leurs membres aux audiences ordinaires et aux audiences solennelles, p. 177 et 178. Costume des gens de loi et avoués près tous les tribunaux, idem. Costume des huissiers et celui des membres de tous les tribunaux, à la ville, p. 179.

TRÔNE ( de l'Empereur à Notre-Dame, le jour de son couronnement). Sa place, p. 21. Dispositions des places autour du trône le jour du sacre, p. 23, 24 et 25.

V.

VÉLITES (des grenadiers de la garde impériale ). Composition de ce bataillon, p. 61 et 62. (Des chasseurs de la même garde); composition de ce bataillon, p. 62.

VENEUR (grand). Son costume dans les grandes cérémonies, et son rang dans la maison de l'Empereur, p. 59. VÉTÉRANS ( de la garde impériale ). Composition de ce corps, p. 66. (de l'armée). Nombre des corps qui composent cette arme , P: 290.

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VICE-AMIRAUX. Leur rang dans la marine, p. 44. Honneurs à leur rendre dans les ports et arsenaux maritimes; Honneurs à leur rendre lorsqu'ils commandent une armée navale , p. 306. Honneurs à leur rendre lorsqu'ils ont des lettres de service; honneurs à leur rendre à bord des vaisseaux de l'Etat, p. 307.

Fin de la Table analytique des matières.

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1

DE L'IMPRIMERIE DE LEFEBVRE, RUE DE LILLE,
No. 688.

Page 43, après la rre. ligne; le grand maître des cérémonies, il a été oublié une ligne, qu'il faut substituer ainsi : Les corps principaux de l'Empire sont, etc.

Page 244, ligne II, au lieu de an 12, lisez: an 13. Page 71, avant des adjudans de place; substituez ce titre : Extrait du réglement du premier vendemiaire an 12. Page 378, ligne 5, des rangs et séances, lisez : des rangs et préséances, etc.

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