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Kitaplar Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi... ile ilgili
" Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. "
Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la ... - Sayfa 16
1802 - 498 sayfa
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802 - 1086 sayfa
...présent traité sera ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à...
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., 3. cilt

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 sayfa
...bonne et due forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la ..., 2. bölüm

France treaties - 1802 - 570 sayfa
...présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 sayfa
...échangé contre le sus -dit acte de garantie; de inème les Ratifications du présent acte seront échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre les ratifications du »us -dit acte de garantie. / - > ri Donné à Helsingbourg le 3,1 Août...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1808 - 776 sayfa
...l'a, échangé contre le sus -dit acte ^garantie; de ipème les Ratifications du présent acte '«ont échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre lus ratifications du •M- dit acte de garantie. Donné à Helsingbourg le 31 Août 1805. Signé:...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1258 sayfa
...VII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoir»; avons signé le dit trailé et y avons apposé nos cachets. Fait...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., 53. cilt

France - 1814 - 608 sayfa
...ratifié, et les "ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., 7. cilt

Frédéric Schoell - 1815 - 462 sayfa
...sera ratifiée , et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs , avons signé la présente convention...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1816 - 608 sayfa
...présent traité sera ratifié , et les ratifications seront dûment échangées à Madrid dans le délai de six semaines , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins-pouvoirs respectifs , avons signé le présent traité ,...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816 - 1254 sayfa
...Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées «la «s l'espace de 5O jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleine pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à...
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